Arrêté du 10 mars 2025

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

L'annexe de l'arrêté du 1er juin 2015 susvisé (Arrêté du 1er juin 2015 sur les centres de diagnostic prénatal) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 25 avril 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement d'une annexe

Résumé. Une ancienne annexe d'un arrêté est remplacée par une nouvelle.

L'annexe de l'arrêté du 1er juin 2015 susvisé (Arrêté du 1er juin 2015 sur les centres de diagnostic prénatal) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 25 avril 2025

Source : Légifrance