Créé le 13 juin 2025
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement partiel de l’annonce C
Résumé. L’arrêt dit qu’une certaine portion dans un document officiel est remplacée par quelque chose nouveau.
I. II. - A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 septembre 2021Art. 6 → Version 7Arrêté du 28 septembre 2021Art. Annexe II → Version 17
- Arrêté du 28 septembre 2021Art. 6, Art. Annexe II
III. - La partie AJ de l'annexe C du présent arrêté remplace la partie AJ de l'annexe III de l'arrêté du 28 septembre 2021 susvisé.