Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de la composition et de la désignation du jury d'ostéopathie vétérinaire
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 juin 2020
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 avril 2017
Art. 3
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A modifié les dispositions suivantes :
cite
Cité par
Source : Légifrance
Précision des règles de l'épreuve d'aptitude pour les vétérinaires
Arrêté du 10 juin 2020 · art. 1
Modification des conditions d'accès à l'épreuve pratique pour les ostéopathes animaux
Arrêté du 10 juin 2020 · art. 3
Modification de l'épreuve pratique d'admission pour les ostéopathes animaux
Arrêté du 10 juin 2020 · art. 5
Composition du jury pour l'épreuve d'aptitude en ostéopathie vétérinaire
Arrêté du 19 avril 2017 · art. 3 (M)
Art. D243-7
Code rural