Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des conditions d'accès à l'épreuve pratique pour les ostéopathes animaux
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 juin 2020
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 avril 2017
Art. 4
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance
Modification de la composition et de la désignation du jury d'ostéopathie vétérinaire
Arrêté du 10 juin 2020 · art. 2
Conditions pour accéder à l'épreuve d'aptitude
Arrêté du 19 avril 2017 · art. 4 (M)
Exonération partielle pour les praticiens expérimentés en ostéopathie animale
Décret n°2017-573 du 19 avril 2017 · art. 2