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Suppression de l'option lad-cavalier d'entraînement du CAPA
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er août 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
ARRÊTÉ du 10 juin 2015
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er août 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er août 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Source : Légifrance
Arrêté du 1er août 2011 (VT)
Création d'une option de diplôme pour les cavaliers d'entraînement
Arrêté du 1er août 2011 · art. 1 (VT)
Description d'un diplôme
Arrêté du 1er août 2011 · art. 2 (VT)
Durée des stages pour les élèves
Arrêté du 1er août 2011 · art. 3 (VT)
Notes des candidats aux épreuves
Arrêté du 1er août 2011 · art. 4 (VT)
Règles d'examen pour la session de 2013
Arrêté du 1er août 2011 · art. 5 (VT)
Publication d'un arrêté concernant les directives de l'enseignement et de l'agriculture
Arrêté du 1er août 2011 · art. 6 (VT)