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Arrêté du 1er août 2011

Article 2

Abrogé30 septembre 2016

Créé le 13 août 2011

Le référentiel du diplôme s'appuie sur le référentiel professionnel figurant à l'annexe I du présent arrêté. Les compétences attendues, les contenus, les horaires et l'organisation des enseignements font l'objet de l'annexe II du présent arrêté. Il peut être complété par un module facultatif de langue vivante.
La liste, la durée, les coefficients et la définition des épreuves sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 30 septembre 2016

Abrogé parARRÊTÉ du 10 juin 2015art. 8

En vigueur du samedi 13 août 2011 au jeudi 29 septembre 2016

Le référentiel du diplôme s'appuie sur le référentiel professionnel figurant à l'annexe I du présent arrêté. Les compétences attendues, les contenus, les horaires et l'organisation des enseignements font l'objet de l'annexe II du présent arrêté. Il peut être complété par un module facultatif de langue vivante.
La liste, la durée, les coefficients et la définition des épreuves sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.