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Arrêté du 1er août 2011

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Article 2

Le référentiel du diplôme s'appuie sur le référentiel professionnel figurant à l'annexe I du présent arrêté. Les compétences attendues, les contenus, les horaires et l'organisation des enseignements font l'objet de l'annexe II du présent arrêté. Il peut être complété par un module facultatif de langue vivante.
La liste, la durée, les coefficients et la définition des épreuves sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.

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Abrogé30 septembre 2016

Créé le 13 août 2011 · Abrogé le 30 septembre 2016

Le référentiel du diplôme s'appuie sur le référentiel professionnel figurant à l'annexe I du présent arrêté. Les compétences attendues, les contenus, les horaires et l'organisation des enseignements font l'objet de l'annexe II du présent arrêté. Il peut être complété par un module facultatif de langue vivante.
La liste, la durée, les coefficients et la définition des épreuves sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du samedi 13 août 2011 au jeudi 29 septembre 2016

Source : Légifrance