Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Extension des missions du service du pilotage des opérateurs de recherche
Résumé. Le service du pilotage des opérateurs de recherche voit ses missions élargies et précisées, notamment dans le suivi des priorités et la représentation du ministre.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 février 2014Art. 66 : Organisation des services de la recherche et de l'innovation
→ Version 5 : Restructuration des services de la direction générale de la rechercheArrêté du 17 février 2014Art. 67 : Rôle du service de stratégie de la recherche et de l'innovation
→ Version 5 : Redéfinition des missions du service du pilotage des opérateurs
→ Version 5 : Restructuration des services de la direction générale de la rechercheArrêté du 17 février 2014Art. 67 : Rôle du service de stratégie de la recherche et de l'innovation
→ Version 5 : Redéfinition des missions du service du pilotage des opérateurs
- Arrêté du 17 février 2014Art. 66, Art. 67