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Abrogé par Arrêté du 10 juillet 2020 - art. 2
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 8 février 2011 fixant le programme de l'enseignement d'histoire-géographie - éducation civique en classe de première des séries STI2D, STL et STD2A ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 11 avril 2012,
Arrête :
Abrogé par Arrêté du 10 juillet 2020 - art. 2
Créé le 5 septembre 2012
Les instructions relatives à l'adaptation du programme d'enseignement d'histoire-géographie - éducation civique dans les classes de première des séries STI2D, STL et STD2A pour les départements et régions d'outre-mer (DROM) de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique et de La Réunion sont fixées conformément aux annexes du présent arrêté.
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Abrogé par Arrêté du 10 juillet 2020 - art. 2
Créé le 5 septembre 2012
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013.
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Abrogé par Arrêté du 10 juillet 2020 - art. 2
Créé le 5 septembre 2012
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 29 mai 2012.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer
Nota. ― Le présent arrété et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 12 juillet 2012 sur le site http://www.education.gouv.fr.
Abrogé depuis le mardi 1 septembre 2020
Abrogé parArrêté du 10 juillet 2020art. 2
En vigueur du mercredi 5 septembre 2012 au lundi 31 août 2020