Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Précision des emplois de chefs de mission
Résumé. Un arrêté précise les emplois et leurs lieux pour les chefs de mission en agriculture et environnement.
La liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement prévue à l'article 2 du décret n° 2006-9 du 4 janvier 2006 susvisé est fixée dans les tableaux annexés au présent arrêté.
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Suppression d'un arrêté fixant les emplois de chef de mission
Résumé. L'arrêté du 1er juillet 2016 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission dans divers services du ministère de l'Agriculture est abrogé.