Abrogé par Arrêté du 26 décembre 2022 - art. 6
Créé le 13 février 2010 · Abrogé le 31 décembre 2022
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Rôle du secrétaire général dans le conseil
Le secrétaire général gère les moyens du conseil et assiste le vice-président dans ses missions.
Il assure le secrétariat du bureau et du comité d'animation et de coordination mentionné à l'article 6 (Rôle du comité d'animation et de coordination), ainsi que la convocation aux assemblées générales.
Le secrétariat général est composé de collaborateurs placés sous l'autorité du secrétaire général. Il est organisé en bureaux.
Le bureau des missions assure la gestion administrative des missions, de la lettre de commande jusqu'à la diffusion du rapport, fournit aux membres les documents types et les ressources documentaires, met en œuvre les actions de communication pour valoriser les missions.
Le bureau des affaires générales traite des questions relatives au budget, aux ressources humaines, à l'organisation et à la gestion de la formation continue, à l'informatique et à la logistique.