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Modification des exigences de formation pour les plongeurs
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 décembre 2024
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 juillet 2011
Art. 4
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
cite
Source : Légifrance
Création d'un diplôme pour les professionnels de la plongée subaquatique
Arrêté du 10 décembre 2024 · art. 9
Conditions pour enseigner la plongée subaquatique
Arrêté du 6 juillet 2011 · art. 4 (V)
Code du sport : règles et sécurité
Code du sport.
Règles pour la formation des professionnels du sport
Code du sport · art. R212-10-11