Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Renforcement des conditions d'entrée en formation de plongée subaquatique
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 décembre 2024
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 juillet 2011
Art. 3
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
cite
Source : Légifrance
Création d'un diplôme pour les professionnels de la plongée subaquatique
Arrêté du 10 décembre 2024 · art. 9
Conditions pour entrer en formation de plongeur instructeur
Arrêté du 6 juillet 2011 · art. 3 (V)
Code du sport : règles et sécurité
Code du sport.
Art. A212-35
Code du sport
Art. A212-36
Code du sport
Art. A212-57-1
Code du sport