Arrêté du 6 juillet 2011

Article 3

Créé le 20 août 2011 · En vigueur depuis le 1 janvier 2025

Les exigences préalables à l'entrée en formation prévues à l'article R. 212-10-17 et aux articles A. 212-35, A. 212-36 et A. 212-57-1 du code du sport sont complétées comme suit :

  • attester de la possession de l'attestation de premiers secours en équipe de niveau 1 (PSE1) ou son équivalent à jour de la formation continue ;
  • être titulaire du permis de conduire des bateaux de plaisance en eaux maritimes, option côtière ou son équivalent ;
  • attester d'un niveau technique d'aptitude de plongeur nitrox confirmé (PN-C) au sens de l'annexe III-17 a du code du sport ;
  • attester de cent plongées en milieu naturel ;
  • attester d'une expérience de d'enseignement de la plongée subaquatique ;
  • justifier d'un niveau technique d'aptitudes PA-40 au sens de l'annexe III-14 a du code du sport.

Il est procédé à la vérification de ces exigences préalables au moyen de :

  • la production de l'attestation de premiers secours en équipe de niveau 1 (PSE1) ou son équivalent à jour de la formation continue ;
  • la copie du permis de conduire des bateaux de plaisance en eaux maritimes, option côtière ou son équivalent ;
  • la copie de l'aptitude de plongeur nitrox confirmé (PN-C) au sens de l'annexe III-17 a du code du sport ;
  • une attestation de cent plongées en milieu naturel dont trente à une profondeur d'au moins trente mètres et vingt plongées à une profondeur au-delà de quarante mètres délivrée par le directeur technique national de la Fédération française d'études et de sports sous-marins ou son représentant ;
  • une attestation de huit cents heures d'enseignement de la plongée subaquatique délivrée par le directeur technique national de la Fédération française d'études et de sports sous-marins ou son représentant ;

-un test d'exigences préalables consistant en :

a) Une épreuve de gestion d'une situation d'urgence avec un mannequin normalisé en plongée libre.
Cette épreuve permet de vérifier la capacité du candidat à gérer une situation d'accident survenu à un plongeur.
Elle consiste, pour le candidat équipé de palmes, masque et tuba :

  • à réaliser, sur un parcours balisé, une nage de deux cents mètres ;
  • à descendre à une profondeur comprise entre quatre et six mètres ;
  • à remonter un mannequin normalisé, puis à le remorquer en sécurité, les voies respiratoires hors de l'eau, sur une distance de cent mètres.

Le port du vêtement isothermique, complété au choix du candidat, d'une ceinture de lest, est obligatoire lorsque la température de l'eau est inférieure à 20° C. Lorsque cette température est égale ou supérieure à 20° C, le port du vêtement isothermique est laissé au choix du candidat. La durée maximale de cette épreuve est de dix minutes ;
b) Une épreuve de gestion d'une situation d'urgence d'un plongeur en scaphandre.
Cette épreuve permet de vérifier la capacité du candidat équipé d'un scaphandre autonome à gérer une situation d'accident survenu à un plongeur équipé d'un scaphandre autonome.
Le départ s'effectue à cent mètres maximum du bateau ou d'un point fixe et à une profondeur de vingt-cinq mètres. Les équipements ou moyens techniques permettant de remonter en sécurité le plongeur en difficulté sont laissés au choix du candidat. Arrivé en surface, le candidat alerte la surveillance. Il ramène en sécurité le plongeur en difficulté jusqu'au bateau ou au point fixe ;
c) Une épreuve d'organisation et de conduite d'une plongée d'enseignement dans l'espace lointain.
Cette épreuve permet de vérifier la capacité du candidat à organiser et à conduire une plongée d'enseignement.
Elle consiste :

  • à organiser une plongée qui comporte un profil de décompression avec palier ;
  • à conduire la palanquée entre trente-cinq et quarante mètres de profondeur ;
  • à mener une action d'enseignement dans l'espace lointain ;
  • à faire le bilan de la plongée aux membres de la palanquée ;
  • le candidat bénéficie d'un temps maximal de préparation d'une demi-heure.
La durée maximale de la plongée est d'une heure. Elle est suivie d'un entretien, visant à expliciter les choix mis en œuvre ;

d) Une épreuve de vérification des connaissances théoriques et pratiques.
Ces épreuves sont présentées dans l'ordre chronologique. Le candidat qui échoue aux épreuves a et b n'est pas autorisé à présenter les épreuves c et d.
Le rectorat de région académique en charge d'établir le calendrier des tests d'exigences préalables à l'entrée en formation, peut s'appuyer sur le directeur technique national de la Fédération française d'études et sports sous-marins ou son représentant, pour la mise en œuvre et l'évaluation du test d'exigences préalables mentionné ci-dessus. La réussite à ce test d'exigence préalable est attestée par le recteur de région académique.

Effets de cet article

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 1 janvier 2025

Modifié parArrêté du 10 décembre 2024art. 3

Les exigences préalables à l'entrée en formation prévues à l'article R. 212-10-17 et aux articles A. 212-35, A. 212-36 et A. 212-57-1du code du sport sont complétées comme suit : * attester de la possessionde l'attestation de premiers secours en équipe de niveau 1 (PSE1) ou son équivalent à jour de la formation continue ; * être titulairedu permis de conduire des bateaux de plaisance en eaux maritimes, option côtière ou son équivalent ; * attester d'un niveau technique d'aptitude de plongeur nitrox confirmé (PN-C) au sens de l'annexe III-17 a du code du sport; * attesterde

cent plongées en milieu naturel ; * attester d'une expérience ded'enseignement de la plongée subaquatique ; * justifier d'un niveau technique d'aptitudes PA-40 au sens de l'annexe III-14 a du code du sport. Il est procédé à la vérificationde ces exigences préalables au moyen de : * la production de l'attestationde premiers secours en équipede niveau 1 (PSE1)ou son équivalent à jour de la formation continue ; * la copiedu permis de conduire des bateaux de plaisance en eaux maritimes, option côtière ou son équivalent; * la copie de l'aptitude de plongeur nitrox confirmé (PN-C) au sens de l'annexe III-17 a du code du sport ; * une attestation de cent plongées en milieu naturel dont trente à une profondeur d'au moins trente mètres et vingt plongées àune profondeur au-delà de quarante mètres délivrée par le directeurtechnique national de la Fédération française d'études et de sports sous-marins ou son représentant ; * une attestation de huit cents heures d'enseignement de la plongée subaquatique délivrée par le directeur technique national de la Fédération française d'études et de sports sous-marins ou son représentant ;

\-un test d'exigences préalables consistant en :

a) Une épreuvede gestion d'une situation d'urgence avec un mannequin normalisé en plongée libre. Cette épreuve permet de vérifier la capacité du candidat à gérer une situation d'accident survenu à un plongeur. Elle consiste, pour le candidat équipé de palmes, masque et tuba :

* à réaliser, sur un parcours balisé, une nage de deux cents mètres ; *à descendre à une profondeur comprise entre quatre et six mètres ; *à remonter un mannequin normalisé, puis à le remorquer en sécurité, les voies respiratoires hors de l'eau, sur une distance de cent mètres.

Le port du vêtement isothermique, complété au choix du candidat, d'une ceinture de lest, est obligatoire lorsque la température de l'eau est inférieure à 20°C. Lorsque cette température est égale ou supérieure à 20°C, le port du vêtement isothermique est laissé au choix du candidat. La durée maximale de cette épreuve est de dix minutes;b) Une épreuvede gestion d'une situation d'urgence d'un plongeur en scaphandre. Cette épreuve permet de vérifier la capacité du candidat équipé d'un scaphandre autonome à gérer une situation d'accident survenu à un plongeur équipé d'un scaphandre autonome. Le départ s'effectue à cent mètres maximum du bateau ou d'un point fixe et à une profondeur de vingt-cinq mètres. Les équipements ou moyens techniques permettant de remonter en sécurité le plongeur en difficulté sont laissés au choix du candidat. Arrivé en surface, le candidat alerte la surveillance. Il ramène en sécurité le plongeur en difficulté jusqu'au bateau ou au point fixe;c) Une épreuved'organisation et de conduite d'une plongée d'enseignement dans l'espace lointain. Cette épreuve permet de vérifier la capacité du candidat à organiser et à conduire une plongée d'enseignement. Elle consiste :

* à organiser une plongée qui comporte un profil de décompression avec palier ; *à conduire la palanquée entre trente-cinq et quarante mètres de profondeur ; *à mener une action d'enseignement dans l'espace lointain ; *à faire le bilan de la plongée aux membres de la palanquée; * lecandidat bénéficie d'un temps maximal de préparation d'une demi-heure. La durée maximale de la plongée est d'une heure. Elle est suivie d'un entretien, visant à expliciter les choix mis en œuvre;d) Une épreuve de vérification des connaissances théoriques et pratiques. Ces épreuves sont présentées dans l'ordre chronologique. Le candidat qui échoue aux épreuves a et b n'est pas autorisé à présenter les épreuves c et d. Le rectorat de région académiqueen charge d'établirle calendrierdes tests

d'exigences préalables àl'entrée en formation, peut

s'appuyer sur le directeur technique nationalde

la Fédération française d'études et sports sous-marins ou son représentant, pour la mise en œuvre et l'évaluationdu test d'exigences préalables mentionné ci-dessus. La réussite à ce test

d'exigence préalable est attestée par le recteurde région académique.

En vigueur du samedi 1 juillet 2017 au mardi 31 décembre 2024

Modifié parArrêté du 15 juin 2017art. 1

Les exigences préalables requises à l'entrée en formation prévues à

1\. Etre titulaire des qualifications suivantes :

― de l'attestation de premiers secours en équipe de niveau 1 (PSE1) ou son équivalent à jour de la formation continue ;

― du permis de conduire des bateaux de plaisance en

― de l'aptitude de plongeur nitrox confirmé (PN-C) au sens

2\. Justifier des expériences obtenues dans une période de cinq

― cent plongées en milieu naturel dont trente à une

― huit cents heures d'enseignement de la plongée subaquatique.

Le nombre de plongées et les heures d'enseignement sont attestés par le directeur technique national de la Fédération française d'études et de sports sous-marins ou son équivalent à jour de la formation continue et du permis de conduire des bateaux de plaisance en eaux maritimes, option côtière ou son équivalent.

3\. Justifier d'un niveau technique d'aptitudes PA-40 au sens de

a) Test de gestion d'une situation d'urgence avec un mannequin

― à réaliser, sur un parcours balisé, une nage de

Le port du vêtement isothermique, complété au choix du candidat,

b) Test de gestion d'une situation d'urgence d'un plongeur en

Cette épreuve permet de vérifier la capacité du candidat équipé

Le départ s'effectue à cent mètres maximum du bateau ou

c) Test d'organisation et de conduite d'une plongée d'enseignement dans

Cette épreuve permet de vérifier la capacité du candidat à

― à organiser une plongée qui comporte un profil de

― à conduire la palanquée entre trente-cinq et quarante mètres

― à mener une action d'enseignement dans l'espace lointain ;

― à faire le bilan de la plongée aux membres

Le candidat bénéficie d'un temps maximal de préparation d'une demi-heure.

d) Un test de vérification des connaissances théoriques et pratiques.

Ces tests sont présentés dans l'ordre chronologique. Le candidat qui

Ces tests sont mis en œuvre par l'organisme de formation

Le titulaire de l'une des qualifications suivantes est dispensé de

\- diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et

\- brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré option plongée

\- monitorat fédéral 1er ou 2e degré délivré par la Fédération française d'études de sports sous-marins ou la Fédération sportive et gymnique du travail et justifiant de l'aptitude de plongeur nitrox confirmé (PN-C) au sens de l'annexe III-17 a du code du sport et de l'attestation de premiers secours en équipe de niveau 1 (PSE 1) ;

\-diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité : perfectionnement sportif , mention : activités de plongée subaquatique.

Cette version n'est jamais entrée en vigueur.

Modifié parArrêté du 1er décembre 2016art. 1

Les exigences préalables requises à l'entrée en formation prévues à

1\. Etre titulaire des qualifications suivantes :

― de l'attestation de premiers secours en équipe de niveau

― du permis de conduire des bateaux de plaisance en

― de l'aptitude de plongeur nitrox confirmé (PN-C) au sens

2\. Justifier des expériences obtenues dans une période de cinq

― cent plongées en milieu naturel dont trente à une profondeur d'au moins 30 mètres et vingt plongées à une profondeur au-delà de 40 mètres ;

― huit cents heures d'enseignement de la plongée subaquatique.

Le nombre de plongées et les heures d'enseignement sont attestés

3\. Justifier d'un niveau technique d'aptitudes PA-40 au sens de

a) Test de gestion d'une situation d'urgence avec un mannequin

― à réaliser, sur un parcours balisé, une nage de

Le port du vêtement isothermique, complété au choix du candidat,

b) Test de gestion d'une situation d'urgence d'un plongeur en

Cette épreuve permet de vérifier la capacité du candidat équipé

Le départ s'effectue à cent mètres maximum du bateau ou

c) Test d'organisation et de conduite d'une plongée d'enseignement dans

Cette épreuve permet de vérifier la capacité du candidat à

― à organiser une plongée qui comporte un profil de

― à conduire la palanquée entre trente-cinq et quarante mètres

― à mener une action d'enseignement dans l'espace lointain ;

― à faire le bilan de la plongée aux membres

Le candidat bénéficie d'un temps maximal de préparation d'une demi-heure.

d) Un test de vérification des connaissances théoriques et pratiques.

Ces tests sont présentés dans l'ordre chronologique. Le candidat qui

Ces tests sont mis en œuvre par l'organisme de formation

Le titulaire de l'une des qualifications suivantes est dispensé de

\- diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et

\- brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré option plongée

\- monitorat fédéral 1er ou 2e degré délivré par la

En vigueur du vendredi 10 août 2012 au vendredi 30 juin 2017

Modifié parArrêté du 30 juillet 2012art. 1

Les exigences préalables requises à l'entrée en formation prévues à

1\. Etre titulaire des qualifications suivantes : ― de l'attestation de premiers secours en équipe de niveau 1 (PSE1) ou son équivalent ; ― du permis de conduire des bateaux de plaisance en eaux maritimes, option côtière ou son équivalent ; ― de l'aptitude de plongeurnitrox confirmé (PN-C) au sens de l'annexe III-17 a du code du sport.

2\. Justifier des expériences obtenues dans une période de cinq années précédant l'entrée en formation : ― cent plongées en milieu naturel dont trente à une profondeur d'au moins 30 mètres ; ― huit cents heures d'enseignement de la plongée subaquatique. Le nombre de plongées et les heures d'enseignement sont attestés par le directeur technique national sports sous-marins. 3\. Justifier d'un niveau technique d'aptitudes PA-40 au sens de l'annexe III-14 a du code du sport et démontrer une maîtrise technique au moyen des tests suivants : a) Test de gestion d'une situation d'urgence avec un mannequin normalisé en plongée libre. Cette épreuve permet de vérifier la capacité du candidat à gérer une situation d'accident survenu à un plongeur. Elle consiste, pour le candidat équipé de palmes, masque et tuba : ― à réaliser, sur un parcours balisé, une nage de deux cents mètres ; ― à descendre à une profondeur comprise entre quatre et six mètres ; ― à remonter un mannequin normalisé, puis à le remorquer en sécurité, les voies respiratoires hors de l'eau, sur une distance de cent mètres. Le port du vêtement isothermique, complété au choix du candidat, d'une ceinture de lest, est obligatoire lorsque la température de l'eau est inférieure à 20 °C. Lorsque cette température est égale ou supérieure à 20 °C, le port du vêtement isothermique est laissé au choix du candidat. La durée maximale de cette épreuve est de dix minutes. b) Test de gestion d'une situation d'urgence d'un plongeur en scaphandre. Cette épreuve permet de vérifier la capacité du candidat équipé d'un scaphandre autonome à gérer une situation d'accident survenu à un plongeur équipé d'un scaphandre autonome. Le départ s'effectue à cent mètres maximum du bateau ou d'un point fixe et à une profondeur de vingt-cinq mètres. Les équipements ou moyens techniques permettant de remonter en sécurité le plongeur en difficulté sont laissés au choix du candidat. Arrivé en surface, le candidat alerte la surveillance. Il ramène en sécurité le plongeur en difficulté jusqu'au bateau ou au point fixe. c) Test d'organisation et de conduite d'une plongée d'enseignement dans l'espace lointain. Cette épreuve permet de vérifier la capacité du candidat à organiser et à conduire une plongée d'enseignement. Elle consiste : ― à organiser une plongée qui comporte un profil de décompression avec palier ; ― à conduire la palanquée entre trente-cinq et quarante mètres de profondeur ; ― à mener une action d'enseignement dans l'espace lointain ; ― à faire le bilan de la plongée aux membres de la palanquée. Le candidat bénéficie d'un temps maximal de préparation d'une demi-heure. La durée maximale de la plongée est d'une heure. Elle est suivie d'un entretien, visant à expliciter les choix mis en œuvre. d) Un test de vérification des connaissances théoriques et pratiques.

Ces tests sont présentés dans l'ordre chronologique. Le candidat qui échoue aux tests a et b n'est pas autorisé à présenter les tests c et d.

Ces tests sont mis en œuvre par l'organisme de formation en lien avec la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale. Leur réussite est attestée par le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale.

Le titulaire de l'une des qualifications suivantes est dispensé de

\- diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "perfectionnement sportif",mention "plongée subaquatique";

\- brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré option plongée subaquatique et justifiant de l'aptitudede plongeur nitrox confirmé (PN-C) au sens de l'annexe III-17 a du code du sport ;

\- monitorat fédéral 1er ou 2e degré délivré par la Fédération française d'études de sports sous-marins ou la Fédération sportive et gymnique du travailet justifiantde l'aptitudede plongeur nitrox confirmé (PN-C) au sens de l'annexe III-17 a du code du sport et de l'attestation de premiers secours en équipe de niveau 1 (PSE 1).

En vigueur du samedi 20 août 2011 au jeudi 9 août 2012

Les exigences préalables requises à l'entrée en formation prévues à article D. 212-60 du code du sport sont :
1. Etre titulaire des qualifications suivantes :
― de l'attestation de premiers secours en équipe de niveau 1 (PSE1) ou son équivalent ;
― du permis de conduire des bateaux de plaisance en eaux maritimes, option côtière ou son équivalent ;
― de la qualification nitrox confirmé.
2. Justifier des expériences obtenues dans une période de cinq années précédant l'entrée en formation :
― cent plongées en milieu naturel dont trente à une profondeur d'au moins 30 mètres ;
― huit cents heures d'enseignement de la plongée subaquatique.
Le nombre de plongées et les heures d'enseignement sont attestés par le directeur technique national sports sous-marins.
3. Justifier d'un niveau technique d'aptitudes PA-3 au sens de l'annexe III-14 a du code du sport et démontrer une maîtrise technique au moyen des tests suivants :
a) Test de gestion d'une situation d'urgence avec un mannequin normalisé en plongée libre. Cette épreuve permet de vérifier la capacité du candidat à gérer une situation d'accident survenu à un plongeur. Elle consiste, pour le candidat équipé de palmes, masque et tuba :
― à réaliser, sur un parcours balisé, une nage de deux cents mètres ;
― à descendre à une profondeur comprise entre quatre et six mètres ;
― à remonter un mannequin normalisé, puis à le remorquer en sécurité, les voies respiratoires hors de l'eau, sur une distance de cent mètres.
Le port du vêtement isothermique, complété au choix du candidat, d'une ceinture de lest, est obligatoire lorsque la température de l'eau est inférieure à 20 °C. Lorsque cette température est égale ou supérieure à 20 °C, le port du vêtement isothermique est laissé au choix du candidat. La durée maximale de cette épreuve est de dix minutes.
b) Test de gestion d'une situation d'urgence d'un plongeur en scaphandre.
Cette épreuve permet de vérifier la capacité du candidat équipé d'un scaphandre autonome à gérer une situation d'accident survenu à un plongeur équipé d'un scaphandre autonome.
Le départ s'effectue à cent mètres maximum du bateau ou d'un point fixe et à une profondeur de vingt-cinq mètres. Les équipements ou moyens techniques permettant de remonter en sécurité le plongeur en difficulté sont laissés au choix du candidat. Arrivé en surface, le candidat alerte la surveillance. Il ramène en sécurité le plongeur en difficulté jusqu'au bateau ou au point fixe.
c) Test d'organisation et de conduite d'une plongée d'enseignement dans l'espace lointain.
Cette épreuve permet de vérifier la capacité du candidat à organiser et à conduire une plongée d'enseignement. Elle consiste :
― à organiser une plongée qui comporte un profil de décompression avec palier ;
― à conduire la palanquée entre trente-cinq et quarante mètres de profondeur ;
― à mener une action d'enseignement dans l'espace lointain ;
― à faire le bilan de la plongée aux membres de la palanquée.
Le candidat bénéficie d'un temps maximal de préparation d'une demi-heure. La durée maximale de la plongée est d'une heure. Elle est suivie d'un entretien, visant à expliciter les choix mis en œuvre.
d) Un test de vérification des connaissances théoriques et pratiques.
Ces tests, sont présentés dans l'ordre chronologique. Le candidat qui échoue aux tests a et b n'est pas autorisé à présenter les tests c et d.
Ces tests sont mis en œuvre par l'organisme de formation en lien avec la direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale. Leur réussite est attestée par le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale.
Le titulaire de l'une des qualifications suivantes est dispensé de la justification de ce niveau technique :
― diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « plongée subaquatique » ;
― brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré option plongée subaquatique et la qualification de plongeur nitrox confirmé ;
― monitorat fédéral 1er ou 2e degré délivré par la Fédération française d'études et de sports sous-marins ou la Fédération sportive et gymnique du travail, de la qualification de plongeur nitrox confirmé et de l'attestation de premiers secours en équipe de niveau 1 (PSE 1).