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Arrêté du 10 décembre 2008

modifiant l'arrêté du 21 juillet 2000 modifié portant organisation de la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins en bureaux

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La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,

Vu le code de la santé publique, notamment son article R. 1421-2 (Rôle de la direction de l'hospitalisation dans la politique de santé) ;

Vu le décret n° 87-389 du 15 juin 1987 relatif à l'organisation des services d'administration centrale ;

Vu l'arrêté du 21 juillet 2000 modifié portant organisation de la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins en sous-directions ;

Vu l'arrêté du 21 juillet 2000 modifié portant organisation de la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins en bureaux ;

Vu l'avis du comité technique paritaire central placé auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget du ministère du travail et des affaires sociales en date du 12 novembre 2008,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Réorganisation de la sous-direction des ressources humaines du système de santé

Résumé. La sous-direction des ressources humaines du système de santé est réorganisée avec de nouveaux bureaux et missions.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 juillet 2000Art. 4 → Version 3
- Arrêté du 21 juillet 2000
Art. 4
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Suppression d'une sous-direction médicale

Résumé. L'arrêté supprime la sous-direction des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers.

A abrogé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 20 décembre 2008

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Exécution d'un arrêté par la directrice des soins

Résumé. La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins doit appliquer cet arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 10 décembre 2008.

Roselyne Bachelot-Narquin

En vigueur depuis le samedi 20 décembre 2008

Arrêté du 10 décembre 2008
Article 1
Article 2
Article 3