Abrogé par Arrêté du 10 décembre 2008 - art. 2
Créé le 24 juillet 2000 · En vigueur du 14 mai 2007 au 19 décembre 2008
La sous-direction des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers comprend :
Abrogé depuis le samedi 20 décembre 2008
Abrogé parArrêté du 10 décembre 2008art. 2
En vigueur du lundi 14 mai 2007 au vendredi 19 décembre 2008
La sous-direction des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers comprend : *le bureau de la démographie etde la formation médicales ; * le bureau de l'exercice médical et de la déontologie ; *le bureau des ressources médicales hospitalières.
En vigueur du lundi 24 juillet 2000 au dimanche 13 mai 2007
La sous-direction des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers comprend :
- le bureau de l'exercice médical ;
- le bureau de la politique médicale hospitalière et hospitalo-universitaire ;
- le bureau des praticiens hospitaliers ;
- le bureau des concours médicaux hospitaliers.