Abrogé depuis le 2008-12-20 par Arrêté du 10 décembre 2008 - art. 2
La sous-direction des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers comprend :
- le bureau de la démographie et de la formation médicales ;
- le bureau de l'exercice médical et de la déontologie ;
- le bureau des ressources médicales hospitalières.
2 versions
En vigueur à partir du lundi 14 mai 2007
Abrogé le samedi 20 décembre 2008
La sous-direction des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers comprend :
- le bureau de la démographie et de la formation médicales ;
- le bureau de l'exercice médical et de la déontologie ;
- le bureau des ressources médicales hospitalières.
En vigueur à partir du lundi 24 juillet 2000
La sous-direction des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers comprend :
- le bureau de l'exercice médical ;
- le bureau de la politique médicale hospitalière et hospitalo-universitaire ;
- le bureau des praticiens hospitaliers ;
- le bureau des concours médicaux hospitaliers.