Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'une sous-direction médicale
Résumé. L'arrêté supprime la sous-direction des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 juillet 2000Art. 5 → Version 2Arrêté du 21 juillet 2000Art. 7 → Version 3
- Arrêté du 21 juillet 2000Art. 5, Art. 7