Arrêté du 21 juillet 2000

Article 4

Abrogé17 mars 2010

Créé le 24 juillet 2000 · En vigueur du 20 décembre 2008 au 16 mars 2010

La sous-direction des ressources humaines du système de santé comprend :

  • le bureau de la démographie et des formations initiales ;
  • le bureau de l'exercice, de la déontologie et des formations continues ;
  • le bureau de l'organisation des relations sociales et des politiques sociales ;
  • le bureau des ressources humaines hospitalières ;
  • la cellule des statistiques ;
  • la mission des études d'impact et de prospective ;
  • la cellule de la gestion.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 17 mars 2010

Abrogé parArrêté du 15 mars 2010art. 7

En vigueur du samedi 20 décembre 2008 au mardi 16 mars 2010

Modifié parArrêté du 10 décembre 2008art. 1

La sous-direction des ressources humaines du système de santé comprend :

* le bureau de la démographie et des formations initiales ; * le bureau de l'exercice, de la déontologie et des formations continues ; * le bureau de l'organisation des relations socialeset des politiques sociales ; * le bureau des ressources humaines hospitalières ; *la cellule des statistiques ; * la mission des études d'impact et de prospective ; * la cellule de la gestion.

En vigueur du lundi 14 mai 2007 au vendredi 19 décembre 2008

La sous-direction des professions paramédicales et des personnels hospitaliers comprend : *le bureau de la formation et de l'exercice des professions paramédicales etdes personnels hospitaliers ; *le bureau des ressources humaines et de la vie au travail; *le bureau des statuts hospitaliers.

En vigueur du lundi 24 juillet 2000 au dimanche 13 mai 2007

La sous-direction des professions paramédicales et des personnels hospitaliers comprend :

- le bureau de la politique des ressources humaines et de la réglementation générale des personnels hospitaliers ;

- le bureau des professions paramédicales et des statuts et des personnels hospitaliers ;

- le bureau des personnels de direction de la fonction publique hospitalière.