Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réorganisation de la sous-direction des ressources humaines du système de santé
Résumé. La sous-direction des ressources humaines du système de santé est réorganisée avec de nouveaux bureaux et missions.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 juillet 2000Art. 4 → Version 3
- Arrêté du 21 juillet 2000Art. 4