Créé le 6 mai 2009
Les tarifs applicables à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris sont fixés à compter du 1er juin 2009 ainsi qu'il suit :
a) Court séjour :
Les tarifs de prestations en matière de transplantations d'organes et d'allogreffes de moelle osseuse sont conformes à l'arrêté du 18 août 1994.
b) Moyen séjour :
c) Long séjour :
d) Service central des ambulances :
Le tarif proposé au titre des transports pédiatriques est fixé à 202,51 € de l'heure pour les transports avec puéricultrice, avec majoration de 50 % pour le transport de nuit entre 20 heures et 8 heures et 25 % pour les dimanches et jours fériés.
Les transports stériles et de lithotripsie sont fixés à 119,53 € de l'heure.
e) Structure mobile d'urgence et de réanimation :
Le tarif d'intervention de la structure mobile d'urgence et de réanimation (SMUR) est fixé à 304,05 € par période de trente minutes pour les déplacements terrestres et à 9,96 € par période d'une minute pour les déplacements aériens.
f) Régime particulier :
Les malades bénéficiant du régime particulier, dont les conditions sont définies par l'article R. 1112-8 du code de la santé publique, sont redevables, envers l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, d'une majoration tarifaire fixée à 118,75 € par jour dans les disciplines ci-après : médecine (code 11), médecine spécialisée (code 15), chirurgie (code 12), spécialités coûteuses (code 20), rééducation et rééducation spécialisée (code 31), soins de suite et convalescence (code 30).
a) Court séjour :
| HOSPITALISATION à temps complet | CODE tarif | MONTANT (en euros) |
|---|---|---|
| Médecine. | 11 | 758,76 |
| Médecine spécialisée. | 15 | 1 112,86 |
| Chirurgie. | 12 | 1 504,88 |
| Spécialités coûteuses. | 20 | 2 478,65 |
| HOSPITALISATION à temps partiel | CODE tarif | MONTANT (en euros) |
|---|---|---|
| Hôpital de jour 1re catégorie. | 51 | 1 340,48 |
| Hôpital de jour 2e catégorie. | 50 | 1 251,97 |
| Hôpital de jour 3e catégorie. | 54 | 682,88 |
| Dialyses. | 52 | 961,14 |
| Chimiothérapies. | 53 | 923,17 |
| Hôpital de nuit. | 61 | 208,65 |
| HOSPITALISATION à domicile | CODE tarif | MONTANT (en euros) |
|---|---|---|
| Hospitalisation 1re catégorie. | 73 | 326,27 |
| Hospitalisation 2e catégorie. | 70 | 166,95 |
| NUTRITION PARENTÉRALE à domicile | CODE tarif | MONTANT (en euros) |
|---|---|---|
| Adultes. | 71 | 496,99 |
| Enfants. | 72 | 368,00 |
b) Moyen séjour :
| CODE tarif | MONTANT (en euros) | |
|---|---|---|
| Soins de suite. | 30 | 421,88 |
| Réadaptation. | 31 | 607,77 |
| FORFAIT soins | CODE tarif | MONTANT (en euros) |
|---|---|---|
| GIR 1 et 2. | 41 | 112,09 |
| GIR 3 et 4. | 42 | 68,52 |
| GIR 5 et 6. | 43 | 19,39 |
| Personnes de ― 60 ans | 40 | 85,96 |
Le tarif proposé au titre des transports pédiatriques est fixé à 202,51 € de l'heure pour les transports avec puéricultrice, avec majoration de 50 % pour le transport de nuit entre 20 heures et 8 heures et 25 % pour les dimanches et jours fériés.
Les transports stériles et de lithotripsie sont fixés à 119,53 € de l'heure.
e) Structure mobile d'urgence et de réanimation :
Le tarif d'intervention de la structure mobile d'urgence et de réanimation (SMUR) est fixé à 304,05 € par période de trente minutes pour les déplacements terrestres et à 9,96 € par période d'une minute pour les déplacements aériens.
f) Régime particulier :
Les malades bénéficiant du régime particulier, dont les conditions sont définies par l'article R. 1112-8 du code de la santé publique, sont redevables, envers l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, d'une majoration tarifaire fixée à 118,75 € par jour dans les disciplines ci-après : médecine (code 11), médecine spécialisée (code 15), chirurgie (code 12), spécialités coûteuses (code 20), rééducation et rééducation spécialisée (code 31), soins de suite et convalescence (code 30).
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