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Modification des registres de formation pour les brevets d'officier marin
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Extension des brevets couverts et ajout d'un type de registreARRÊTÉ du 13 août 2015Art. 10 : Validation du registre de formation pour les brevets maritimes
→ Version 2 : Précision des procédures de validation des registres de formationARRÊTÉ du 13 août 2015Art. Annexe → Version 2
- ARRÊTÉ du 13 août 2015Art. 1, Art. 10, Art. Annexe