Annexe I : " Cadres "
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Gratification annuelle
Abrogé10 janvier 2001Mutation en territoire métropolitain
Abrogé31 janvier 2024Mutation hors du territoire métropolitain
Abrogé31 janvier 2024Avantages acquis
Abrogé10 janvier 2001Date d'application
Abrogé10 janvier 2001Classification
Abrogé10 janvier 2001En vigueur depuis le mardi 26 juin 1962
Annexe I : " Cadres "
Objet
Classification. - Coefficients hiérarchiques et rémunérations
Période d'essai
Promotion
Durée du travail
Accident maladie Accident du travail, maladie professionnelle
Gratification annuelle
Déplacements
Mutation en territoire métropolitain
Mutation hors du territoire métropolitain
Habillement
Indemnité panier
Mutation
Préavis
Clause de non-concurrence
Départ en retraite
Conciliation
Date d'application et d'actualisation
Dépôt de la convention
Avantages acquis
Date d'application
Classification