Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications et abrogations d'articles du Code minier (nouveau)
Résumé. Un décret a supprimé et modifié des articles du Code minier.
A abrogé les dispositions suivantes :
Code minier (nouveau)Art. L121-7 → Version 1
-Code minier (nouveau)Art. L121-7
A modifié les dispositions suivantes :
Code minier (nouveau)Art. L121-2 → Version 2Code minier (nouveau)Art. L121-6 → Version 2
-Code minier (nouveau)Art. L121-2, Art. L121-6