Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications et abrogations dans le Code minier (nouveau)
Résumé. Cet article modifie et supprime des règles dans le Code minier pour la géothermie.
A modifié les dispositions suivantes :
Code minier (nouveau)Art. L144-5 → Version 1Code minier (nouveau)Art. L144-4 → Version 1Code minier (nouveau)Art. L144-6 → Version 1
- Code minier (nouveau)Art. L144-5, Art. L144-4, Art. L144-6
A modifié les dispositions suivantes :
Code minier (nouveau)Sct. Section 2 : Dispositions propres aux titres de géothermieCode minier (nouveau)Sct. Section 3 : Dispositions d'applicationCode minier (nouveau)Art. L144-4 → Version 1Code minier (nouveau)Art. L144-5 → Version 1
- Code minier (nouveau)Sct. Section 2 : Dispositions propres aux titres de géothermie, Sct. Section 3 : Dispositions d'application, Art. L144-4, Art. L144-5
A modifié les dispositions suivantes :
Code minier (nouveau)Art. L144-2 → Version 2Code minier (nouveau)Art. L144-3 → Version 2
- Code minier (nouveau)Art. L144-2, Art. L144-3
A abrogé les dispositions suivantes :
Code minier (nouveau)Sct. Section 2 : Fin des concessions
- Code minier (nouveau)Sct. Section 2 : Fin des concessions