Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications et abrogations dans le Code de l'éducation et la loi de 2003
Résumé. Certaines règles de l'éducation ont été changées ou supprimées pour améliorer le système.
A abrogé les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. L214-17 → Version 2Code de l'éducationArt. L311-6 → Version 2
- Code de l'éducationArt. L214-17, Art. L311-6
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. L321-4 → Version 5Code de l'éducationArt. L216-9 → Version 3
- Code de l'éducationArt. L321-4, Art. L216-9
A abrogé les dispositions suivantes :
LOI n° 2003-660 du 21 juillet 2003Art. 18 → Version 1LOI n° 2003-660 du 21 juillet 2003Art. 19 → Version 1
- LOI n° 2003-660 du 21 juillet 2003Art. 18, Art. 19