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Titre Ier

DISPOSITIONS DE TRANSPOSITION DES PRINCIPES DU CODE MONDIAL ANTIDOPAGE ET DE RENFORCEMENT DE LA LUTTE CONTRE LE DOPAGE

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Chapitre V

Organisation des contrôles

25 — 32

JORF n°0095 du 22 avril 2021

Chapitre IV : Violations des règles relatives à la lutte contre le dopage

Article 17

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport relatives à la lutte contre le dopage

Résumé L'article change les règles sur les actions interdites et les contrôles dans le sport.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Sct. Section 3 : Agissements interdits, contrôles et enquêtes > >

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Article 18

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du code du sport relatives à la lutte contre le dopage

Résumé Les lois sur le sport sont mises à jour pour mieux combattre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. L232-9 > >

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Article 19

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives à la lutte contre le dopage

Résumé Cet article modifie une règle pour mieux lutter contre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. L232-9-1 > >

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Article 20

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du code du sport relatives à la lutte contre le dopage

Résumé On a modifié une règle du Code du sport pour mieux combattre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. L232-9-2 > >

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Article 21

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport relatives à la lutte contre le dopage

Résumé Les règles contre le dopage dans le sport ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. L232-9-3 > >

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Article 22

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives à la lutte contre le dopage

Résumé L'article 22 améliore les règles de lutte contre le dopage dans le sport.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. L232-10 > >

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Article 23

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport relatives à la lutte contre le dopage

Résumé Un article du Code du sport a été changé pour mieux combattre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. L232-10-2 > >

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Article 24

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création des dispositions relatives à la lutte contre le dopage

Résumé Des nouvelles règles pour combattre le dopage ont été ajoutées à la loi sur le sport.

A créé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. L232-10-3, Art. L232-10-4 > >

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