Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications des articles L141-1 et L141-6 du Code du sport
Résumé. Les règles de gestion des fédérations sportives ont été mises à jour
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. L141-1 → Version 3Code du sportArt. L141-6 → Version 2
- Code du sport.Art. L141-1, Art. L141-6