Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exonération de responsabilité pour les dommages matériels en pratique sportive
Résumé. Les pratiquants de sport ne sont plus responsables des dommages matériels causés à d'autres pratiquants par une chose sous leur garde pendant une manifestation ou un entraînement.
A créé les dispositions suivantes :