Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des horaires de chasse pour le gibier d’eau
Résumé. La loi précise que pour chasser le gibier d’eau en période passée, les horaires sont calculés par rapport au lever et coucher du soleil au chef-lieu du département.
A modifié les dispositions suivantes :