JORF n°0209 du 8 septembre 2013
- Journal officiel "Lois et Décrets"
- Décrets, arrêtés, circulaires
- Textes généraux
- Ministère de l'éducation nationale
- Arrêté du 30 août 2013 autorisant au titre de l'année 2014 l'ouverture de premiers concours internes de recrutement de professeurs des écoles
- Arrêté du 30 août 2013 autorisant au titre de l'année 2014 l'ouverture de concours externes, de concours externes spéciaux, de seconds concours internes, de seconds concours internes spéciaux et de troisièmes concours de recrutement de professeurs des écoles stagiaires
- Arrêté du 30 août 2013 autorisant au titre de l'année 2014 l'ouverture de premiers concours internes pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles des maîtres contractuels et agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat
- Arrêté du 30 août 2013 autorisant au titre de l'année 2014 l'ouverture de concours externes, de concours externes spéciaux, de seconds concours internes, de seconds concours internes spéciaux et de troisièmes concours d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles des établissements d'enseignement privés sous contrat
- Arrêté du 30 août 2013 autorisant au titre de l'année 2014 l'ouverture du concours externe et du concours interne de recrutement de professeurs agrégés de l'enseignement du second degré
- Arrêté du 30 août 2013 autorisant au titre de l'année 2014 l'ouverture du concours externe et du concours interne de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive (CAPEPS)
- Arrêté du 30 août 2013 autorisant au titre de l'année 2014 l'ouverture du concours externe, du concours interne et du troisième concours de recrutement de professeurs certifiés stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat du second degré (CAPES) et des concours externe et interne de recrutement de professeurs certifiés stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique (CAPET)
- Arrêté du 30 août 2013 autorisant au titre de l'année 2014 l'ouverture du concours externe et du concours interne de recrutement de professeurs de lycée professionnel stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de lycée professionnel (CAPLP)
- Arrêté du 30 août 2013 autorisant au titre de l'année 2014 l'ouverture du concours externe et du concours interne de recrutement de conseillers principaux d'éducation stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude aux fonctions de conseiller principal d'éducation
- Arrêté du 30 août 2013 autorisant au titre de l'année 2014 l'ouverture du concours externe et du concours interne de recrutement de conseillers d'orientation-psychologues stagiaires (COP)
- Arrêté du 30 août 2013 autorisant au titre de l'année 2014 l'ouverture du concours externe et du troisième concours d'accès à des listes d'aptitude aux fonctions de maître dans les établissements d'enseignement privés sous contrat du second degré (CAFEP et troisième CAFEP) et de concours internes d'accès aux échelles de rémunération de professeurs du second degré (CAER)
- Arrêté du 30 août 2013 autorisant au titre de l'année 2014 l'ouverture d'examens professionnalisés réservés de recrutement de professeurs des écoles stagiaires
- Arrêté du 30 août 2013 autorisant au titre de l'année 2014 l'ouverture d'un concours réservé de recrutement de conseillers principaux d'éducation stagiaires
- Arrêté du 30 août 2013 autorisant au titre de l'année 2014 l'ouverture d'un concours réservé de recrutement de conseillers d'orientation-psychologues stagiaires
- Arrêté du 30 août 2013 autorisant au titre de l'année 2014 l'ouverture d'un examen professionnalisé réservé de recrutement de professeurs de lycée professionnel stagiaires
- Arrêté du 30 août 2013 autorisant au titre de l'année 2014 l'ouverture de concours réservés de recrutement de professeurs certifiés stagiaires exerçant dans les disciplines d'enseignement général et dans les disciplines d'enseignement technique
- Arrêté du 30 août 2013 autorisant au titre de l'année 2014 l'ouverture d'un concours réservé de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive stagiaires
- Arrêté du 30 août 2013 autorisant au titre de l'année 2014 l'ouverture d'examens professionnalisés réservés pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles des établissements d'enseignement privés sous contrat
- Arrêté du 30 août 2013 autorisant au titre de l'année 2014 l'ouverture de concours réservés pour l'accès aux échelles de rémunération des professeurs certifiés et des professeurs d'éducation physique et sportive des établissements d'enseignement privés sous contrat
- Arrêté du 30 août 2013 autorisant au titre de l'année 2014 l'ouverture d'un examen professionnalisé réservé pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs de lycée professionnel des établissements d'enseignement privés sous contrat
- Arrêté du 30 août 2013 autorisant au titre de l'année 2014 l'ouverture du concours externe, du premier concours interne ainsi qu'un recrutement par liste d'aptitude pour l'intégration d'instituteurs titulaires régis par le décret du 19 juillet 1982 dans le corps des professeurs des écoles du corps de l'Etat créé pour la Polynésie française
- Arrêté du 30 août 2013 autorisant au titre de l'année 2014 l'ouverture du concours externe et du premier concours interne d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles des établissements d'enseignement privés sous contrat en Polynésie française
- Ministère de la justice
- Décision du 2 septembre 2013 modifiant la décision du 27 mai 2013 portant délégation de signature (direction des affaires civiles et du sceau)
- Décision du 4 septembre 2013 portant délégation de signature (inspection générale des services judiciaires)
- Ministère des affaires sociales et de la santé
- Ministère de l'intérieur
- Décret du 6 septembre 2013 portant modification des statuts d'une congrégation
- Arrêté du 29 août 2013 relatif à la prorogation du mandat des membres de la commission administrative paritaire pour le corps de l'inspection générale de l'administration
- Décision du 6 septembre 2013 portant délégation de signature (direction des ressources et des compétences de la police nationale, sous-direction de l'administration des ressources humaines)
- Mesures nominatives
- Premier ministre
- Décret du 5 septembre 2013 portant réintégration et radiation des cadres (corps des administrateurs civils) - M. AUTRAND (André)
- Arrêté du 6 septembre 2013 portant nomination (directions départementales interministérielles)
- Arrêté du 6 septembre 2013 portant nomination (directions départementales interministérielles)
- Arrêté du 6 septembre 2013 portant nomination (directions départementales interministérielles)
- Ministère des affaires étrangères
- Décret du 5 septembre 2013 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Ouzbékistan - M. HEULS (Jacques-Henry)
- Décret du 5 septembre 2013 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République démocratique fédérale du Népal - Mme BASSEREAU (Martine)
- Décret du 5 septembre 2013 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Suriname - M. PROM (Michel)
- Décret du 5 septembre 2013 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Sainte-Lucie - M. DE LA MOUSSAYE (Eric)
- Décret du 5 septembre 2013 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Kenya - M. MARÉCHAUX (Rémi)
- Ministère de la justice
- Décret du 5 septembre 2013 portant admission à la retraite et maintien en activité (Conseil d'Etat)
- Décret du 5 septembre 2013 portant détachement (magistrature)
- Décret du 5 septembre 2013 portant détachement (magistrature)
- Décret du 5 septembre 2013 portant détachement (magistrature)
- Décret du 5 septembre 2013 portant maintien en détachement (magistrature)
- Ministère de l'égalité des territoires et du logement
- Ministère de l'intérieur
- Avis et communications
- Avis divers
- Commission générale de terminologie et de néologie
- Vocabulaire de l'environnement (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
- Vocabulaire de la communication
- Ministère de l'économie et des finances