JORF n° 0082 du 7 avril 2009

Arrêté du 27 mars 2009 fixant le nombre et la répartition des places offertes au titre de l'année 2009 pour le recrutement de techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile par concours et examen professionnel

Arrêté du 27 mars 2009 fixant le nombre de places offertes au titre de l'année 2009 à l'examen professionnel pour l'accès au corps des attachés d'administration de l'aviation civile au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire - direction générale de l'aviation civile et Météo-France

Arrêté du 27 mars 2009 fixant le nombre de places offertes au titre de l'année 2009 à l'examen professionnel pour l'accès au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire - direction générale de l'aviation civile et Météo-France

Arrêté du 16 mars 2009 modifiant l'arrêté du 19 juin 2008 portant ouverture d'un concours externe sur titres avec épreuves d'accès au grade de rédacteur territorial

Arrêté du 16 mars 2009 modifiant l'arrêté du 19 juin 2008 portant ouverture au titre de l'année 2008 d'un concours interne sur épreuves de rédacteur territorial

Arrêté du 31 mars 2009 portant répartition des sièges attribués aux représentants des organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux au conseil d'orientation placé auprès du conseil d'administration du Centre national de la fonction publique territoriale

Arrêté du 1er avril 2009 fixant la répartition entre les organisations syndicales du nombre des agents de la fonction publique territoriale mis à disposition au titre de l'article 100 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984

Arrêté du 1er avril 2009 autorisant au titre de l'année 2009 l'ouverture d'un recrutement sans concours pour l'accès au grade d'adjoint administratif de 2e classe de l'intérieur et de l'outre-mer (postes localisés en juridiction administrative à Montreuil [93])

Arrêté du 16 mars 2009 modifiant l'arrêté du 18 janvier 1980 portant institution de régies de recettes et de régies d'avances auprès des établissements à autonomie financière en Allemagne

Arrêté du 16 mars 2009 modifiant l'arrêté du 22 septembre 1981, modifié par l'arrêté du 8 janvier 1999, instituant une régie d'avances et une régie de recettes auprès de l'Institut français de Stuttgart

Arrêté du 16 mars 2009 modifiant l'arrêté du 4 mai 1982 instituant une régie d'avances et une régie de recettes auprès de la Maison historique française de Göttingen en Allemagne

Arrêté du 16 mars 2009 modifiant l'arrêté du 8 juillet 1982 instituant une régie d'avances et une régie de recettes auprès de l'Institut français de Cologne en Allemagne

Arrêté du 16 mars 2009 modifiant les arrêtés du 8 novembre 1990 instituant une régie d'avances et une régie de recettes auprès du centre culturel français de Leipzig (annexe du centre culturel français de Berlin) et auprès du centre culturel français de Dresde (annexe du centre culturel français de Berlin)

Arrêté du 25 mars 2009 autorisant l'ouverture de concours pour le recrutement de secrétaires de chancellerie au titre de 2010

Arrêté du 23 mars 2009 relatif au modèle de formulaire de certificat médical pour une demande auprès des maisons départementales des personnes handicapées

Arrêté du 27 mars 2009 portant désignation des ordonnateurs secondaires du compte de commerce « cantine et travail des détenus dans le cadre pénitentiaire » et de leurs délégués

Arrêté du 27 mars 2009 portant règlement de comptabilité du ministère de la justice pour la désignation des ordonnateurs secondaires et de leurs délégués

Arrêté du 11 mars 2009 portant retrait de reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des lapins

Arrêté du 11 mars 2009 portant retrait de reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des lapins

Arrêté du 11 mars 2009 portant retrait de reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des lapins

Arrêté du 11 mars 2009 portant retrait de reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des lapins

Arrêté du 11 mars 2009 portant retrait de reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des lapins

Arrêté du 11 mars 2009 portant reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des porcins

Arrêté du 25 mars 2009 portant extension de l'accord interprofessionnel du 10 novembre 2008 relatif aux dénominations concernant les catégories de viande ovine dans le cadre de l'étiquetage et la promotion de la viande ovine

Arrêté du 27 mars 2009 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge

Arrêté du 24 mars 2009 fixant au titre de l'année 2009 le nombre et la répartition académique des postes offerts aux concours pour le recrutement d'assistantes et d'assistants de service social du ministère chargé de l'éducation nationale

Arrêté du 24 mars 2009 fixant au titre de l'année 2009 le nombre et la répartition académique des postes offerts aux concours pour le recrutement d'infirmières et d'infirmiers du ministère chargé de l'éducation nationale

Arrêté du 24 mars 2009 fixant, au titre de l'année 2009, le nombre et la répartition académique des postes offerts aux concours pour le recrutement de secrétaires administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

Arrêté du 24 mars 2009 fixant au titre de l'année 2009 le nombre et la répartition académique des postes offerts aux concours pour le recrutement d'adjoints administratifs de 1re classe de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

Arrêté du 24 mars 2009 fixant au titre de l'année 2009 le nombre et la répartition académique des postes offerts aux concours pour le recrutement d'adjoints techniques principaux de laboratoire de 2e classe des établissements d'enseignement du ministère de l'éducation nationale

Arrêté du 26 mars 2009 portant classement sur les listes des substances vénéneuses

Règlement particulier du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux accessible par internet dénommé « Cash 500 000 euros »

Règlement particulier du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux accessible par internet dénommé « Cash 500 000 euros »

Arrêté du 26 mars 2009 portant admission à la retraite (administrateurs civils)

Arrêté du 25 février 2009 portant admission à la retraite (ponts et chaussées)

Arrêté du 30 mars 2009 portant nomination au conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications (Institut Télécom)

Arrêté du 30 mars 2009 portant nomination de la présidente du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications (Télécom ParisTech)

Arrêté du 23 mars 2009 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

Arrêté du 23 mars 2009 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

Arrêté du 23 mars 2009 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

Arrêté du 24 mars 2009 portant désignation et cessation de fonctions de rapporteurs publics (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

Arrêté du 30 mars 2009 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

Arrêté du 30 mars 2009 relatif à une société civileprofessionnelle (officiers publics ou ministériels)

Arrêté du 30 mars 2009 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

Arrêté du 30 mars 2009 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

Arrêté du 30 mars 2009 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

Arrêté du 24 mars 2009 portant nomination du vice-président du Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux

Décret du 1er avril 2009 portant concession de la médaille militaire

Décision du 8 janvier 2009 portant attribution du brevet technique

Liste des élèves de la promotion X 2002 inscrits sur la liste des ingénieurs diplômés de l'Ecole polytechnique en 2008

Arrêté du 24 mars 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

Arrêté du 24 mars 2009 portant nomination au conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts