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Arrêté du 26 mars 2009

portant classement sur les listes des substances vénéneuses

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La ministre de la santé et des sports,

Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5132-1 (Définition des substances vénéneuses), L. 5132-6 (Classement des médicaments et produits dangereux), L. 5132-7 (Classification des substances vénéneuses) et R. 5132-1 (Règles pour les médicaments dangereux) ;

Vu l'arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article L. 5132-6 du code de la santé publique (Classement des médicaments et produits dangereux) ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments ;

Sur proposition du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé du 16 janvier 2009,

Arrête :

En vigueur depuis le 8 avril 2009 · Dernière version le 19 mars 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des substances vénéneuses

Résumé. Une liste de médicaments et substances vénéneuses est établie pour être classés comme produits dangereux.

Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :

Abatacept ;

Acétylisovaléryltylosine (tartrate d') ;

Acide 5-aminolévulinique ;

Acide carglumique ;

Adalimumab ;

Adéfovir dipivoxil ;

Agalsidase alfa ;

Agalsidase bêta ;

Agomélatine ;

Alemtuzumab ;

Alglucosidase alfa ;

Aliskirène ;

Alpha-1 antitrypsine ;

Ambrisentan ;

Aminolévulinate de méthyle ;

Anagrélide ;

Anakinra ;

Anidulafungine ;

Antithrombine alfa ;

Aprépitant ;

Aripiprazole ;

Atazanavir ;

Avilamycine ;

Avizafone ;

Azacitidine ;

Azote (monoxyde d') ;

Bévacizumab ;

Bimatoprost ;

Bivalirudine (trifluoroacétate de) ;

Bosentan ;

Bromure de tiotropium ;

Caspofungine ;

Céfalonium (dihydrate de) ;

Céfovécine ;

Cefquinome (sulfate de) ;

Ceftiofur ;

Cétuximab ;

Ciclésonide ;

Cilostazol ;

Cinacalcet ;

Clofarabine ;

Colésévélam ;

Dabigatran étexilate ;

Dactinomycine ;

Danofloxacine (mésylate de) ;

Daptomycine ;

Darbépoétine alfa ;

Darunavir ;

Dasatinib ;

Déférasirox ;

Dégarélix ;

Dibotermine alfa ;

Diénogest ;

Docosanol ;

Doripénème ;

Drotrécogine alfa ;

Duloxétine ;

Dutastéride ;

Eculizumab ;

Efalizumab ;

Elétriptan ;

Emtricitabine ;

Enfuvirtide ;

Entécavir ;

Epinastine ;

Eplérénone ;

Eptotermine alfa ;

Erlotinib ;

Ertapénem ;

Escitalopram ;

Evérolimus ;

Etoricoxib ;

Etravirine ;

Exénatide ;

Ezétimibe ;

Fébuxostat ;

Firocoxib ;

Florfénicol ;

Fondaparinux ;

Fosamprénavir calcique ;

Fosaprépitant diméglumine ;

Fulvestrant ;

Fumagilline ;

Gadoversétamide ;

Galsulfase ;

Gamithromycine ;

Gemcitabine ;

Glatiramère ;

Hormone parathyroïde ;

Ibafloxacine ;

Icatibant ;

Idursulfase ;

Iloprost trométamol ;

Imatinib ;

Immunoglobuline antidigitalique ;

Indocyanine (vert d') ;

Ivabradine ;

Lacosamide ;

Lanthane (carbonate de) ;

Lapatinib ;

Laronidase ;

Laropiprant ;

Létrozole ;

Leuproréline ;

Lévobupivacaïne ;

Linézolide ;

Lopinavir ;

Manidipine ;

Maraviroc ;

Mavacoxib ;

Mélatonine ;

Mélagatran ;

Mémantine ;

Méthylnaltrexone (bromure de) ;

Micafungine ;

Miglustat ;

Mitotane ;

Moxifloxacine ;

Mycophénolate sodique ;

Nafcilline ;

Natalizumab ;

Nélarabine ;

Népafénac ;

Nilotinib ;

Nitisinone ;

Norelgestromine ;

Olmésartan médoxomil ;

Olopatadine ;

Orbifloxacine ;

Oseltamivir ;

Palipéridone ;

Palonosétron ;

Panitumumab ;

Parécoxib ;

Pégaptanib ;

Pegvisomant ;

Pémétrexed ;

Pimécrolimus ;

Pirlimycine ;

Posaconazole ;

Prasugrel ;

Prégabaline ;

Protéine S ;

Raltégravir ;

Ranibizumab ;

Ranolazine ;

Rasagiline ;

Rétapamuline ;

Rifaximine ;

Rimonabant ;

Rivaroxaban ;

Robénacoxib ;

Romiplostim ;

Rosuvastatine ;

Rotigotine ;

Rufinamide ;

Saproptérine ;

Sertindole ;

Sibutramine ;

Sitagliptine ;

Sitaxentan ;

Sorafénib ;

Soufre (hexafluorure) ;

Stiripentol ;

Strontium ;

Sugammadex ;

Sunitinib ;

Tadalafil ;

Telbivudine ;

Télithromycine ;

Témoporfine ;

Temsirolimus ;

Ténofovir disoproxil ;

Tériparatide ;

Tigécycline ;

Tipranavir ;

Tocilizumab ;

Trabectédine ;

Travoprost ;

Treprostinil ;

Triclabendazole ;

Trimégestone ;

Tulathromycine ;

Unoprostone ;

Uracile ;

Ustékinumab ;

Valdécoxib ;

Valganciclovir ;

Valnémuline ;

Vardénafil ;

Varénicline ;

Vildagliptine ;

Voriconazole ;

Xénon (gaz) ;

Ximélagatran ;

Ziconotide ;

Zonisamide.

En vigueur depuis le 8 avril 2009 · Dernière version le 13 août 2009

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Mise à jour de la liste II des substances vénéneuses

Résumé. La liste des substances vénéneuses est mise à jour avec de nouveaux médicaments.

Sont classés sur la liste II des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :

Carbétocine ;

Darifénacine ;

Dexibuprofène ;

Fésotérodine ;

Flunixine (méglumine de) ;

Lévocétirizine ;

Ropivacaïne ;

Rupatadine ;

Solifénacine ;

Tépoxalin.

En vigueur depuis le 8 avril 2009

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Liste des virus classés comme substances vénéneuses

Résumé. L'article liste des virus dangereux pour la santé humaine qui sont classés comme substances vénéneuses.

Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants destinés à l'usage médical humain :
Papillomavirus ;
Rotavirus ;
Virus de l'encéphalite à tiques ;
Virus de l'hépatite A ;
Virus de la rage.

En vigueur depuis le 8 avril 2009

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Exécution et publication de l'arrêté du 26 mars 2009

Résumé. L'arrêté du 26 mars 2009 désigne les responsables chargés de son application et de sa publication.

Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 26 mars 2009.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale adjointe

de la santé,

S. Delaporte

En vigueur depuis le mercredi 8 avril 2009

Arrêté du 26 mars 2009
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4