JORF n°0291 du 14 décembre 2008
- Journal officiel "Lois et Décrets"
- Décrets, arrêtés, circulaires
- Textes généraux
- Premier ministre
- Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
- Ministère de l'éducation nationale
- Ministère de la défense
- Décret n° 2008-1314 du 12 décembre 2008 relatif à l'emploi de conseiller d'administration de la défense
- Décret n° 2008-1315 du 12 décembre 2008 fixant l'échelonnement indiciaire applicable à l'emploi de conseiller d'administration de la défense
- Décret n° 2008-1316 du 12 décembre 2008 portant attribution à certains agents du ministère de la défense d'une indemnité au titre des charges liées à leur participation aux activités de commémoration
- Arrêté du 9 décembre 2008 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur le territoire de la République arabe d'Egyptele bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense
- Arrêté du 9 décembre 2008 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur les territoires de la République de Côte d'Ivoire et ses approches maritimes et de la République du Togo le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense
- Arrêté du 9 décembre 2008 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur les territoires de la République fédérale démocratique d'Ethiopie, de la République de Somalie et ses eaux avoisinantes le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense
- Arrêté du 9 décembre 2008 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur les territoires de la République du Liban et d'Israël et de leurs eaux avoisinantes le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense
- Arrêté du 9 décembre 2008 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur le territoire de la Géorgie le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense
- Arrêté du 12 décembre 2008 fixant le nombre d'emplois de conseiller d'administration de la défense
- Arrêté du 12 décembre 2008 fixant le montant de l'indemnité allouée à certains agents du ministère de la défense au titre des charges liées à leur participation aux activités de commémoration
- Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
- Mesures nominatives
- Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Décret du 12 décembre 2008 portant nomination du président du Comité national de l'eau - M. Flajolet (André)
- Arrêté du 30 octobre 2008 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
- Arrêté du 12 décembre 2008 portant nomination au Comité national de l'eau
- Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
- Arrêté du 9 décembre 2008 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
- Arrêté du 9 décembre 2008 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
- Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
- Avis et communications
- Avis de concours et de vacance d'emplois
- Ministère de l'agriculture et de la pêche
- Avis d'examen professionnel de sélection pour l'accès au grade de technicien de formation et de recherche de classe exceptionnelle du ministère de l'agriculture et de la pêche
- Avis d'examen professionnel de sélection pour l'accès au grade d'ingénieur de recherche hors classe du ministère de l'agriculture et de la pêche
- Avis divers
- Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique