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Délibération n° 156 du 2 décembre 2010

portant nomination de la directrice du département des analyses de l'Agence française de lutte contre le dopage

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Nomination de Françoise Lasne

Résumé. Françoise Lasne est nommée directrice d'un département d'analyse dans une agence jusqu'en 2013, avec son salaire actuel.

L'Agence française de lutte contre le dopage,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 232-8 (Recours aux experts par l'agence antidopage) et L. 232-18 (Analyses antidopage : qui les réalise ?) ;

Vu la partie réglementaire du code du sport, notamment ses articles R. 232-14 (Nomination et rémunération du secrétaire général de l'Agence française de lutte contre le dopage) et R. 232-18 (Délégation des pouvoirs au sein de l'Agence française de lutte contre le dopage) ;

Vu la loi n° 2006-405 du 5 avril 2006 modifiée relative à la lutte contre le dopage et à la protection de la santé des sportifs ;

Vu le décès du professeur Jacques de Ceaurriz ;

Vu la délibération n° 155 du 18 novembre 2010 déclarant l'appel à candidatures infructueux ;

Vu la lettre du 25 novembre 2010 de Mme Françoise Lasne présentant sa candidature ;

Sur proposition du président de l'agence,

Décide :

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Nomination de Françoise Lasne

Résumé. Françoise Lasne est nommée directrice d'un département d'analyse dans une agence.

Mme Françoise Lasne est nommée directrice du département des analyses de l'agence.

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Nomination de Françoise Lasne

Résumé. Françoise Lasne est nommée directrice d'un département jusqu'en 2013.

Cette nomination vaut jusqu'au 1er décembre 2013.

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Nomination de Françoise Lasne

Résumé. Françoise Lasne est nommée directrice d'un département et conserve son salaire actuel.

Mme Françoise Lasne est affectée dans cette fonction à son indice en cours.

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Création d'un comité de suivi pour un laboratoire

Résumé. Un comité suit le développement d'un laboratoire pour s'assurer que les plans du département des analyses sont bien appliqués.

Le comité de suivi du développement du laboratoire, composé du conseiller scientifique du président de l'agence, du président du comité d'orientation scientifique et du secrétaire général, est chargé de veiller à la mise en œuvre de la feuille de route du département des analyses.

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Publication d'une délibération officielle

Résumé. La décision officielle sera publiée pour informer tout le monde.

La présente délibération sera publiée au Journal officiel de la République française et sur le site internet de l'agence.

Fait le 2 décembre 2010.

Le président,

B. Genevois

Délibération n° 156 du 2 décembre 2010
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