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Conditions de travail des agents de maîtrise

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En vigueur depuis le mardi 27 novembre 2001

Conditions de travail des agents de maîtrise
Objet
Dispositions générales
Durée
Dénonciation - Révision
Engagement
Période d'essai
Remplacement temporaire
Formation professionnelle
Changement d'emploi
Suppression d'emploi
Congés payés
Maladie et accident - Maternité - Accident du travail
Déplacement
Préavis
Indemnité de licenciement
Gratification de fin de carrière
Dépôt