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Délibération n°60 du 6 septembre 2007

portant prorogation de la délibération n° 4 du 5 octobre 2006 nommant le directeur du département des analyses de l'Agence française de lutte contre le dopage

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L'Agence française de lutte contre le dopage,

Vu la partie législative du code du sport, notamment ses articles L. 232-8 (Recours aux experts par l'agence antidopage) et L. 232-18 (Analyses antidopage : qui les réalise ?) ;

Vu la partie réglementaire du code du sport, notamment ses articles R. 232-14 (Nomination et rémunération du secrétaire général de l'Agence française de lutte contre le dopage) et R. 232-18 (Délégation des pouvoirs au sein de l'Agence française de lutte contre le dopage) ;

Vu la délibération n° 4 du 5 octobre 2006 portant désignation du directeur du département des analyses de l'agence ;

Vu la demande de l'intéressé ;

Sur proposition du président de l'agence,

Décide :

La nomination de M. de Ceaurriz (Jacques), professeur des universités, est prorogée pour une durée de deux ans, du 1er octobre 2007 au 30 septembre 2009.

La présente délibération sera publiée au Journal officiel de la République française et sur le site internet de l'agence.

Fait à Paris, le 6 septembre 2007.

Le président,

P. Bordry

Délibération n°60 du 6 septembre 2007
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Article 2