La nomination de M. de Ceaurriz (Jacques), professeur des universités, est prorogée pour une durée de deux ans, du 1er octobre 2007 au 30 septembre 2009.
Délibération n°60 du 6 septembre 2007
Article 1
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La nomination de M. de Ceaurriz (Jacques), professeur des universités, est prorogée pour une durée de deux ans, du 1er octobre 2007 au 30 septembre 2009.
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