A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°93-652 du 26 mars 1993art. 10 (T) : Promotion des éducateurs techniques spécialisés
→ Version 2 : Modification du mécanisme de reconnaissance des services antérieursDécret n°93-653 du 26 mars 1993art. 10 (T) : Promotion des éducateurs techniques spécialisés
→ Version 2 : Modification du mécanisme de reconnaissance des services antérieursDécret n°93-655 du 26 mars 1993art. 10 (T) : Promotion des éducateurs techniques spécialisés
→ Version 2 : Modification du mécanisme de reconnaissance des services antérieurs
→ Version 2 : Modification du mécanisme de reconnaissance des services antérieursDécret n°93-653 du 26 mars 1993art. 10 (T) : Promotion des éducateurs techniques spécialisés
→ Version 2 : Modification du mécanisme de reconnaissance des services antérieursDécret n°93-655 du 26 mars 1993art. 10 (T) : Promotion des éducateurs techniques spécialisés
→ Version 2 : Modification du mécanisme de reconnaissance des services antérieurs
- Décret n°93-652 du 26 mars 1993art. 10 (T)
- Décret n°93-653 du 26 mars 1993art. 10 (T)
- Décret n°93-655 du 26 mars 1993art. 10 (T)
- Décret n°93-656 du 26 mars 1993art. 9 (T)
- Décret n°93-657 du 26 mars 1993art. 9 (T)