Créé le 29 décembre 1996 · En vigueur du 23 septembre 2009 au 29 février 2012
L'Institut Télécom est composé d'un service d'administration générale et de quatre écoles. Ces écoles sont dénommées :
1° Télécom ParisTech ;
2° Télécom Bretagne ;
3° Télécom SudParis ;
4° Télécom école de management.
Chaque école est dotée d'un budget propre qui est une section du budget de l'établissement, et bénéficie de l'autonomie pédagogique et scientifique ; elle délivre sous son appellation propre les diplômes et les titres pour lesquels elle est habilitée.
Toutefois, Télécom SudParis et Télécom école de management, rassemblées sous la dénomination Télécom et Management SudParis, sont considérées comme formant une seule école pour l'application des articles 4 et 11 et des dispositions du chapitre IV, à l'exception de celles de l'article 32. Leur budget consolidé est une unique section du budget de l'institut.