Abrogé3 novembre 2002
Abrogé par Décret n°2002-1318 du 31 octobre 2002 - art. 24 (VT) JORF 3 novembre 2002
Créé le 5 mars 1993
Le temps passé dans chaque échelon est le suivant :
Inspecteur général
1er échelon 3 ans
2e échelon 3 ans
3e échelon 3 ans
4e échelon sans durée
Inspecteur de 1re classe
1er échelon 2 ans
2e échelon 2 ans
3e échelon 2 ans
4e échelon 2 ans
5e échelon 3 ans
6e échelon 3 ans
7e échelon sans durée
Inspecteur de 2e classe
1er échelon 2 ans
2e échelon 2 ans
3e échelon 2 ans
4e échelon 2 ans
5e échelon 2 ans
6e échelon 2 ans
7e échelon sans durée
Les dispositions du titre II du décret n° 59-308 du 14 février 1959 portant règlement d'administration publique et relatif aux conditions générales de notation et d'avancement des fonctionnaires ne sont pas applicables aux inspecteurs de la création et des enseignements artistiques.
Inspecteur général
1er échelon 3 ans
2e échelon 3 ans
3e échelon 3 ans
4e échelon sans durée
Inspecteur de 1re classe
1er échelon 2 ans
2e échelon 2 ans
3e échelon 2 ans
4e échelon 2 ans
5e échelon 3 ans
6e échelon 3 ans
7e échelon sans durée
Inspecteur de 2e classe
1er échelon 2 ans
2e échelon 2 ans
3e échelon 2 ans
4e échelon 2 ans
5e échelon 2 ans
6e échelon 2 ans
7e échelon sans durée
Les dispositions du titre II du décret n° 59-308 du 14 février 1959 portant règlement d'administration publique et relatif aux conditions générales de notation et d'avancement des fonctionnaires ne sont pas applicables aux inspecteurs de la création et des enseignements artistiques.