Abrogé1 janvier 2010
Abrogé par Décret n°2009-1491 du 3 décembre 2009 - art. 30
Créé le 30 janvier 1990
Le conseil scientifique comprend :
1° Le directeur du palais, président ;
2° Un responsable de chaque département scientifique, désigné par le directeur du palais ;
3° Deux représentants élus des personnels ingénieurs et autres personnels de catégorie A au sens de l'article 29 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 susvisée exerçant leurs fonctions dans les départements scientifiques ;
4° Des personnalités scientifiques dont deux directeurs de musées scientifiques et techniques désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur après avis du directeur du palais, en nombre égal à celui des membres cités aux 1° à 3° du présent article.
1° Le directeur du palais, président ;
2° Un responsable de chaque département scientifique, désigné par le directeur du palais ;
3° Deux représentants élus des personnels ingénieurs et autres personnels de catégorie A au sens de l'article 29 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 susvisée exerçant leurs fonctions dans les départements scientifiques ;
4° Des personnalités scientifiques dont deux directeurs de musées scientifiques et techniques désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur après avis du directeur du palais, en nombre égal à celui des membres cités aux 1° à 3° du présent article.