Décret n°85-1244 du 26 novembre 1985

Article 1

Créé le 6 novembre 2002 · En vigueur du 15 octobre 2009 au 20 août 2013

Sont créés les instituts internes suivants :

Aix-Marseille-I :

Centre de formation des musiciens intervenant à l'école élémentaire et préélémentaire ;

Aix-Marseille-II :

Institut de mécanique.

Amiens :

Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie.

Antilles-Guyane :

Institut d'enseignement supérieur de la Guyane.

Avignon :

Institut universitaire professionnalisé de génie informatique.

Bordeaux-II :

Institut de santé publique.

Institut du thermalisme.

Bordeaux-III :

Institut EGID (environnement, eau, géo-ingénierie, imagerie, développement).

Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine.

Caen :

Institut de biologie fondamentale et appliquée.

Clermont-Ferrand-I :

Institut universitaire professionnalisé management et gestion des entreprises.

Dijon :

Institut universitaire de la vigne et du vin.

Lille-I :

Centre université - Economie d'éducation permanente.

Lille-II :

Institut de chimie pharmaceutique.

Lille-III :

Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire.

Lyon-I :

Institut des sciences et techniques de la réadaptation.

Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques.

Lyon-II :

Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation.

Institut de psychologie.

Institut de la communication.

Lyon-III :

Institut de droit.

Institut de langues.

Marne-la-Vallée :

Institut d'informatique et d'électronique Gaspard-Monge.

Institut francilien d'ingénierie des services.

Institut francilien des sciences appliquées.

Institut français d'urbanisme.

Montpellier-III

Institut des technosciences de l'information et de la communication.

Nancy-II :

Centre universitaire d'études politiques.

Centre européen universitaire.

Institut européen de cinéma et d'audiovisuel.

Nantes :

Institut régional de géographie et d'aménagement.

Paris-I :

Institut d'études du développement économique et social.

Institut d'études supérieures du tourisme.

Institut de démographie.

Paris-III :

Institut des hautes études de l'Amérique latine.

Paris-VII :

Institut d'hématologie.

Institut de médecine et d'épidémiologie tropicales.

Institut de dynamique des interfaces biologiques.

Institut de la nutrition.

Institut de la pensée contemporaine, recherches interdisciplinaires et interculturelles.

Paris-VIII :

Institut d'études européennes.

Institut d'enseignement à distance.

Institut français de géopolitique.

Paris-XII :

Institut d'urbanisme.

Paris-XIII :

Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée.

Perpignan :

Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT).

Poitiers :

Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF).

Reims :

Institut de formation technique supérieur à Charleville-Mézières.

Rennes-I :

Institut de formation supérieure en informatique et communication.

Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.

Strasbourg-II :

Institut de théologie catholique.

Institut de théologie protestante.

Strasbourg-III :

Centre d'études internationales de la propriété industrielle.

Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ).

Toulouse-II :

Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine.

Institut de formation de musiciens intervenant à l'école.

Valenciennes :

Institut des sciences et techniques.

Institut des sciences juridiques, économiques et de gestion.

Institut d'innovation et promotion économique et sociale.

Institut de formation et de recherche en pédagogie.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 21 août 2013

Abrogé parDécret n°2013-756 du 19 août 2013art. 4 (V)

En vigueur du jeudi 15 octobre 2009 au mardi 20 août 2013

Modifié parArrêté du 30 septembre 2009art. 1

Sont créés les instituts internes suivants :

Aix-Marseille-I :

Centre de formation des musiciens intervenant à l'école élémentaire et

Aix-Marseille-II :

Institut de mécanique.

Amiens :

Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie.

Antilles-Guyane :

Institut d'enseignement supérieur de la Guyane.

Avignon :

Institut universitaire professionnalisé de génie informatique.

Bordeaux-II :

Institut de santé publique.

Institut du thermalisme.

Bordeaux-III :

Institut EGID (environnement, eau, géo-ingénierie, imagerie, développement).

Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine.

Caen :

Institut de biologie fondamentale et appliquée.

Clermont-Ferrand-I :

Institut universitaire professionnalisé management et gestion des entreprises.

Dijon :

Institut universitaire de la vigne et du vin.

Lille-I :

Centre université - Economie d'éducation permanente.

Lille-II :

Institut de chimie pharmaceutique.

Lille-III :

Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire.

Lyon-I :

Institut des sciences et techniques de la réadaptation.

Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques.

Lyon-II :

Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation.

Institut de psychologie.

Institut de la communication.

Lyon-III :

Institut de droit.

Institut de langues.

Marne-la-Vallée :

Institut d'informatique et d'électronique Gaspard-Monge.

Institut francilien d'ingénierie des services.

Institut francilien des sciences appliquées.

Institut français d'urbanisme.

Montpellier-III

Institut des technosciences de l'information et de la communication.

Nancy-II :

Centre universitaire d'études politiques.

Centre européen universitaire.

Institut européen de cinéma et d'audiovisuel.

Nantes :

Institut régional de géographie et d'aménagement.

Paris-I :

Institut d'études du développement économique et social.

Institut d'études supérieures du tourisme.

Institut de démographie.

Paris-III :

Institut des hautes études de l'Amérique latine.

Paris-VII :

Institut d'hématologie.

Institut de médecine et d'épidémiologie tropicales.

Institut de dynamique des interfaces biologiques.

Institut de la nutrition.

Institut de la pensée contemporaine, recherches interdisciplinaires et interculturelles.

Paris-VIII :

Institut d'

études européennes.

Institut d'enseignement à distance.

Institut français de géopolitique.

Paris-XII :

Institut d'urbanisme.

Paris-XIII :

Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée.

Perpignan :

Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT).

Poitiers :

Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF).

Reims :

Institut de formation technique supérieur à Charleville-Mézières.

Rennes-I :

Institut de formation supérieure en informatique et communication.

Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.

Strasbourg-II :

Institut de théologie catholique.

Institut de théologie protestante.

Strasbourg-III :

Centre d'études internationales de la propriété industrielle.

Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ).

Toulouse-II :

Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine.

Institut de formation de musiciens intervenant à l'école.

Valenciennes :

Institut des sciences et techniques.

Institut des sciences juridiques, économiques et de gestion.

Institut d'innovation et promotion économique et sociale.

Institut de formation et de recherche en pédagogie.

En vigueur du dimanche 7 septembre 2008 au mercredi 14 octobre 2009

Modifié parDécret n°2008-902 du 4 septembre 2008art. 2

Sont créés les instituts internes suivants :

Aix-Marseille-I :

Centre de formation des musiciens intervenant à l'école élémentaire et

Aix-Marseille-II :

Institut de mécanique.

Amiens :

Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie.

Antilles-Guyane :

Institut d'enseignement supérieur de la Guyane.

Avignon :

Institut universitaire professionnalisé de génie informatique.

Bordeaux-II :

Institut de santé publique.

Institut du thermalisme.

Bordeaux-III :

Institut EGID (environnement, eau, géo-ingénierie, imagerie, développement).

Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine.

Caen :

Institut de biologie fondamentale et appliquée.

Clermont-Ferrand-I :

Institut universitaire professionnalisé management et gestion des entreprises.

Dijon :

Institut universitaire de la vigne et du vin.

Lille-I :

Centre université - Economie d'éducation permanente.

Lille-II :

Institut de chimie pharmaceutique.

Lille-III :

Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire.

Lyon-I :

Institut des sciences et techniques de la réadaptation.

Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques.

Lyon-II :

Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation.

Institut de psychologie.

Institut de la communication.

Lyon-III :

Institut de droit.

Institut de langues.

Marne-la-Vallée :

Institut d'informatique et d'électronique Gaspard-Monge.

Institut francilien d'ingénierie des services.

Institut francilien des sciences appliquées.

Montpellier-III

Institut des technosciences de l'information et de la communication.

Nancy-II :

Centre universitaire d'études politiques.

Centre européen universitaire.

Institut européen de cinéma et d'audiovisuel.

Nantes :

Institut régional de géographie et d'aménagement.

Paris-I :

Institut d'études du développement économique et social.

Institut d'études supérieures du tourisme.

Institut de démographie.

Paris-III :

Institut des hautes études de l'Amérique latine.

Paris-VII :

Institut d'hématologie.

Institut de médecine et d'épidémiologie tropicales.

Institut de dynamique des interfaces biologiques.

Institut de la nutrition.

Institut de la pensée contemporaine, recherches interdisciplinaires et interculturelles.

Paris-VIII :

Institut d'urbanisme.

Institut d'études européennes.

Institut d'enseignement à distance.

Institut français de géopolitique.

Paris-XII :

Institut d'urbanisme.

Paris-XIII :

Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée.

Perpignan :

Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT).

Poitiers :

Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF).

Reims :

Institut de formation technique supérieur à Charleville-Mézières.

Rennes-I :

Institut de formation supérieure en informatique et communication.

Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.

Strasbourg-II :

Institut de théologie catholique.

Institut de théologie protestante.

Strasbourg-III :

Centre d'études internationales de la propriété industrielle.

Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ).

Toulouse-II :

Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine.

Institut de formation de musiciens intervenant à l'école.

Valenciennes :

Institut des sciences et techniques.

Institut des sciences juridiques, économiques et de gestion.

Institut d'innovation et promotion économique et sociale.

Institut de formation et de recherche en pédagogie.

En vigueur du vendredi 27 avril 2007 au samedi 6 septembre 2008

Sont créés les instituts internes suivants :

Aix-Marseille-I :

Centre de formation des musiciens intervenant à l'école élémentaire et

Aix-Marseille-II :

Institut de mécanique.

Amiens :

Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie.

Antilles-Guyane :

Institut d'enseignement supérieur de la Guyane.

Avignon :

Institut universitaire professionnalisé de génie informatique.

Bordeaux-II :

Institut de santé publique.

Institut du thermalisme.

Bordeaux-III :

Institut EGID (environnement, eau, géo-ingénierie, imagerie, développement).

Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine.

Caen :

Institut de biologie fondamentale et appliquée.

Clermont-Ferrand-I :

Institut universitaire professionnalisé management et gestion des entreprises.

Dijon :

Institut universitaire de la vigne et du vin.

Institut national polytechnique de Grenoble.

Institut universitaire de formation des adultes.

Lille-I :

Centre université - Economie d'éducation permanente.

Lille-II :

Institut de chimie pharmaceutique.

Lille-III :

Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire.

Lyon-I :

Institut des sciences et techniques de la réadaptation.

Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques.

Lyon-II :

Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation.

Institut de psychologie.

Institut de la communication.

Lyon-III :

Institut de droit.

Institut de langues.

Marne-la-Vallée :

Institut d'informatique et d'électronique Gaspard-Monge.

Institut francilien d'ingénierie des services.

Institut francilien des sciences appliquées.

Montpellier-III

Institut des technosciences de l'information et de la communication.

Nancy-II :

Centre universitaire d'études politiques.

Centre européen universitaire.

Institut européen de cinéma et d'audiovisuel.

Nantes :

Institut régional de géographie et d'aménagement.

Paris-I :

Institut d'études du développement économique et social.

Institut d'études supérieures du tourisme.

Institut de démographie.

Paris-III :

Institut des hautes études de l'Amérique latine.

Paris-VII :

Institut d'hématologie.

Institut de médecine et d'épidémiologie tropicales.

Institut de dynamique des interfaces biologiques.

Institut de la nutrition.

Institut de la pensée contemporaine, recherches interdisciplinaires et interculturelles.

Paris-VIII :

Institut d'urbanisme.

Institut d'études européennes.

Institut d'enseignement à distance.

Institut français de géopolitique.

Paris-XII :

Institut d'urbanisme.

Paris-XIII :

Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée.

Perpignan :

Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT).

Poitiers :

Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF).

Reims :

Institut de formation technique supérieur à Charleville-Mézières.

Rennes-I :

Institut de formation supérieure en informatique et communication.

Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.

Strasbourg-II :

Institut de théologie catholique.

Institut de théologie protestante.

Strasbourg-III :

Centre d'études internationales de la propriété industrielle.

Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ).

Toulouse-II :

Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine.

Institut de formation de musiciens intervenant à l'école.

Valenciennes :

Institut des sciences et techniques.

Institut des sciences juridiques, économiques et de gestion.

Institut d'innovation et promotion économique et sociale.

Institut de formation et de recherche en pédagogie.

En vigueur du mercredi 13 septembre 2006 au jeudi 26 avril 2007

Sont créés les instituts internes suivants :

Aix-Marseille-I :

Centre de formation des musiciens intervenant à l'école élémentaire et

Aix-Marseille-II :

Institut de mécanique.

Amiens :

Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie.

Antilles-Guyane :

Institut d'enseignement supérieur de la Guyane.

Avignon :

Institut universitaire professionnalisé de génie informatique.

Bordeaux-II :

Institut de santé publique.

Institut du thermalisme.

Bordeaux-III :

Institut EGID (environnement, eau, géo-ingénierie, imagerie, développement).

Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine.

Caen :

Institut de biologie fondamentale et appliquée.

Clermont-Ferrand-I :

Institut universitaire professionnalisé management et gestion des entreprises.

Dijon :

Institut universitaire de la vigne et du vin.

Institut national polytechnique de Grenoble.

Institut universitaire de formation des adultes.

Lille-I :

Centre université - Economie d'éducation permanente.

Lille-II :

Institut de chimie pharmaceutique.

Lille-III :

Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire.

Lyon-I :

Institut des sciences et techniques de la réadaptation.

Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques.

Lyon-II :

Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation.

Institut de psychologie.

Institut de la communication.

Lyon-III :

Institut de droit.

Institut de langues.

Marne-la-Vallée :

Institut d'informatique et d'électronique Gaspard-Monge.

Institut francilien d'ingénierie des services.

Institut francilien des sciences appliquées.

Nancy-II :

Centre universitaire d'études politiques.

Centre européen universitaire.

Institut européen de cinéma et d'audiovisuel.

Nantes :

Institut régional de géographie et d'aménagement.

Paris-I :

Institut d'études du développement économique et social.

Institut d'études supérieures du tourisme.

Institut de démographie.

Paris-III :

Institut des hautes études de l'Amérique latine.

Paris-VII :

Institut d'hématologie.

Institut de médecine et d'épidémiologie tropicales.

Institut de dynamique des interfaces biologiques.

Institut de la nutrition.

Institut de la pensée contemporaine, recherches interdisciplinaires et interculturelles.

Paris-VIII :

Institut d'urbanisme.

Institut d'études européennes.

Institut d'enseignement à distance.

Institut français de géopolitique.

Paris-XII :

Institut d'urbanisme.

Paris-XIII :

Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée.

Perpignan :

Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT).

Poitiers :

Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF).

Reims :

Institut de formation technique supérieur à Charleville-Mézières.

Rennes-I :

Institut de formation supérieure en informatique et communication.

Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.

Strasbourg-II :

Institut de théologie catholique.

Institut de théologie protestante.

Strasbourg-III :

Centre d'études internationales de la propriété industrielle.

Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ).

Toulouse-II :

Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine.

Institut de formation de musiciens intervenant à l'école.

Valenciennes :

Institut des sciences et techniques.

Institut des sciences juridiques, économiques et de gestion.

Institut d'innovation et promotion économique et sociale.

Institut de formation et de recherche en pédagogie.

En vigueur du vendredi 7 juillet 2006 au mardi 12 septembre 2006

Sont créés les instituts internes suivants :

Aix-Marseille-I :

Centre de formation des musiciens intervenant à l'école élémentaire et

Aix-Marseille-II :

Institut de mécanique.

Amiens :

Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie.

Antilles-Guyane :

Institut d'enseignement supérieur de la Guyane.

Avignon :

Institut universitaire professionnalisé de génie informatique.

Bordeaux-II :

Institut de santé publique.

Institut du thermalisme.

Bordeaux-III :

Institut EGID (environnement, eau, géo-ingénierie, imagerie, développement).

Caen :

Institut de biologie fondamentale et appliquée.

Clermont-Ferrand-I :

Institut universitaire professionnalisé management et gestion des entreprises.

Dijon :

Institut universitaire de la vigne et du vin.

Institut national polytechnique de Grenoble.

Institut universitaire de formation des adultes.

Lille-I :

Centre université - Economie d'éducation permanente.

Lille-II :

Institut de chimie pharmaceutique.

Lille-III :

Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire.

Lyon-I :

Institut des sciences et techniques de la réadaptation.

Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques.

Lyon-II :

Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation.

Institut de psychologie.

Institut de la communication.

Lyon-III :

Institut de droit.

Institut de langues.

Marne-la-Vallée :

Institut d'informatique et d'électronique Gaspard-Monge.

Institut francilien d'ingénierie des services.

Institut francilien des sciences appliquées.

Nancy-II :

Centre universitaire d'études politiques.

Centre européen universitaire.

Institut européen de cinéma et d'audiovisuel.

Nantes :

Institut régional de géographie et d'aménagement.

Paris-I :

Institut d'études du développement économique et social.

Institut d'études supérieures du tourisme.

Institut de démographie.

Paris-III :

Institut des hautes études de l'Amérique latine.

Paris-VII :

Institut d'hématologie.

Institut de médecine et d'épidémiologie tropicales.

Institut de dynamique des interfaces biologiques.

Institut de la nutrition.

Institut de la pensée contemporaine, recherches interdisciplinaires et interculturelles.

Paris-VIII :

Institut d'urbanisme.

Institut d'études européennes.

Institut d'enseignement à distance.

Institut français de géopolitique.

Paris-XII :

Institut d'urbanisme.

Paris-XIII :

Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée.

Perpignan :

Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT).

Poitiers :

Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF).

Reims :

Institut de formation technique supérieur à Charleville-Mézières.

Rennes-I :

Institut de formation supérieure en informatique et communication.

Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.

Strasbourg-II :

Institut de théologie catholique.

Institut de théologie protestante.

Strasbourg-III :

Centre d'études internationales de la propriété industrielle.

Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ).

Toulouse-II :

Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine.

Institut de formation de musiciens intervenant à l'école.

Valenciennes :

Institut des sciences et techniques.

Institut des sciences juridiques, économiques et de gestion.

Institut d'innovation et promotion économique et sociale.

Institut de formation et de recherche en pédagogie.

En vigueur du mercredi 7 décembre 2005 au jeudi 6 juillet 2006

Sont créés les instituts internes suivants :

Aix-Marseille-I :

Centre de formation des musiciens intervenant à l'école élémentaire et

Aix-Marseille-II :

Institut de mécanique.

Amiens :

Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie.

Antilles-Guyane :

Institut d'enseignement supérieur de la Guyane.

Avignon :

Institut universitaire professionnalisé de génie informatique.

Bordeaux-II :

Institut de santé publique.

Institut du thermalisme.

Bordeaux-III :

Institut EGID (environnement, eau, géo-ingénierie, imagerie, développement).

Caen :

Institut de biologie fondamentale et appliquée.

Clermont-Ferrand-I :

Institut universitaire professionnalisé management et gestion des entreprises.

Dijon :

Institut universitaire de la vigne et du vin.

Institut national polytechnique de Grenoble.

Institut universitaire de formation des adultes.

Lille-I :

Centre université - Economie d'éducation permanente.

Lille-II :

Institut de chimie pharmaceutique.

Lille-III :

Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire.

Lyon-I :

Institut des sciences ettechniques de la réadaptation.

Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques.

Lyon-II :

Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation.

Institut de psychologie.

Institut de la communication.

Lyon-III :

Institut de droit.

Institut de langues.

Marne-la-Vallée :

Institut d'informatique et d'électronique Gaspard-Monge.

Institut francilien d'ingénierie des services.

Institut francilien d'ingénierie des géosciences.

Nancy-II :

Centre universitaire d'études politiques.

Centre européen universitaire.

Institut européen de cinéma et d'audiovisuel.

Nantes :

Institut régional de géographie et d'aménagement.

Paris-I :

Institut d'études du développement économique et social.

Institut d'études supérieures du tourisme.

Institut de démographie.

Paris-III :

Institut des hautes études de l'Amérique latine.

Paris-VII :

Institut d'hématologie.

Institut de médecine et d'épidémiologie tropicales.

Institut de dynamique des interfaces biologiques.

Institut de la nutrition.

Institut de la pensée contemporaine, recherches interdisciplinaires et interculturelles.

Paris-VIII :

Institut d'urbanisme.

Institut d'études européennes.

Institut d'enseignement à distance.

Institut français de géopolitique.

Paris-XII :

Institut d'urbanisme.

Paris-XIII :

Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée.

Perpignan :

Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT).

Poitiers :

Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF).

Reims :

Institut de formation technique supérieur à Charleville-Mézières.

Rennes-I :

Institut de formation supérieure en informatique et communication.

Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.

Strasbourg-II :

Institut de théologie catholique.

Institut de théologie protestante.

Strasbourg-III :

Centre d'études internationales de la propriété industrielle.

Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ).

Toulouse-II :

Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine.

Institut de formation de musiciens intervenant à l'école.

Valenciennes :

Institut des sciences et techniques.

Institut des sciences juridiques, économiques et de gestion.

Institut d'innovation et promotion économique et sociale.

Institut de formation et de recherche en pédagogie.

En vigueur du mercredi 6 novembre 2002 au mardi 6 décembre 2005

Sont créés les instituts internes suivants :

Aix-Marseille-I :

Centre de formation des musiciens intervenant à l'école élémentaire et préélémentaire ;

Aix-Marseille-II :

Institut de mécanique.

Amiens :

Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie.

Antilles-Guyane :

Institut d'enseignement supérieur de la Guyane.

Avignon :

Institut universitaire professionnalisé de génie informatique.

Bordeaux-II :

Institut de santé publique.

Institut du thermalisme.

Bordeaux-III :

Institut EGID (environnement, eau, géo-ingénierie, imagerie, développement).

Caen :

Institut de biologie fondamentale et appliquée.

Clermont-Ferrand-I :

Institut universitaire professionnalisé management et gestion des entreprises.

Dijon :

Institut universitaire de la vigne et du vin.

Institut national polytechnique de Grenoble.

Institut universitaire de formation des adultes.

Lille-I :

Centre université - Economie d'éducation permanente.

Lille-II :

Institut de chimie pharmaceutique.

Lille-III :

Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire.

Lyon-I :

Instituts techniques de réadaptation.

Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques.

Lyon-II :

Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation.

Institut de psychologie.

Institut de la communication.

Lyon-III :

Institut de droit.

Institut de langues.

Marne-la-Vallée :

Institut d'informatique et d'électronique Gaspard-Monge.

Institut francilien d'ingénierie des services.

Institut francilien d'ingénierie des géosciences.

Nancy-II :

Centre universitaire d'études politiques.

Centre européen universitaire.

Institut européen de cinéma et d'audiovisuel.

Nantes :

Institut régional de géographie et d'aménagement.

Paris-I :

Institut d'études du développement économique et social.

Institut d'études supérieures du tourisme.

Institut de démographie.

Paris-III :

Institut des hautes études de l'Amérique latine.

Paris-VII :

Institut d'hématologie.

Institut de médecine et d'épidémiologie tropicales.

Institut de dynamique des interfaces biologiques.

Institut de la nutrition.

Institut de la pensée contemporaine, recherches interdisciplinaires et interculturelles.

Paris-VIII :

Institut d'urbanisme.

Institut d'études européennes.

Institut d'enseignement à distance.

Institut français de géopolitique.

Paris-XII :

Institut d'urbanisme.

Paris-XIII :

Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée.

Perpignan :

Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT).

Poitiers :

Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF).

Reims :

Institut de formation technique supérieur à Charleville-Mézières.

Rennes-I :

Institut de formation supérieure en informatique et communication.

Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.

Strasbourg-II :

Institut de théologie catholique.

Institut de théologie protestante.

Strasbourg-III :

Centre d'études internationales de la propriété industrielle.

Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ).

Toulouse-II :

Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine.

Institut de formation de musiciens intervenant à l'école.

Valenciennes :

Institut des sciences et techniques.

Institut des sciences juridiques, économiques et de gestion.

Institut d'innovation et promotion économique et sociale.

Institut de formation et de recherche en pédagogie.