Décret n°2008-902 du 4 septembre 2008

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°85-1244 du 26 novembre 1985

Art. 1

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Modification des instituts internes

Résumé. La liste des instituts internes a été modifiée, avec l'ajout et la suppression de certains instituts, notamment la disparition de l'Institut national polytechnique de Grenoble et de l'Institut universitaire de formation des adultes.

A modifié les dispositions suivantes :

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