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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des instituts internes
Résumé. La liste des instituts internes a été modifiée, avec l'ajout et la suppression de certains instituts, notamment la disparition de l'Institut national polytechnique de Grenoble et de l'Institut universitaire de formation des adultes.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°85-1244 du 26 novembre 1985Art. 1 : Création d'instituts internes dans les universités françaises
→ Version 6 : Modification de la liste des instituts internes
→ Version 6 : Modification de la liste des instituts internes
- Décret n°85-1244 du 26 novembre 1985Art. 1