Créé le 19 décembre 2003 · En vigueur du 24 août 2012 au 20 août 2013
Les grades ou titres universitaires sont conférés par les diplômes désignés ci-après, qui sont des diplômes nationaux :
- certificat de capacité d'orthoptiste ;
- certificat de capacité d'orthophoniste ;
- diplôme d'Etat d'audio-prothésiste ;
- diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique ;
- diplôme de formation générale en sciences médicales ;
- diplôme de formation générale en sciences pharmaceutiques ;
- diplôme de formation générale en sciences odontologiques ;
- diplôme de formation générale en sciences maïeutiques ;
- diplôme d'Etat de sage-femme ;
- diplôme de fin de deuxième cycle des études médicales ;
- diplôme de fin de deuxième cycle des études pharmaceutiques ;
- diplôme de fin de deuxième cycle des études odontologiques ;
- diplôme d'Etat de docteur en médecine ;
- diplôme d'Etat de docteur en chirurgie dentaire ;
- diplôme d'Etat de docteur en pharmacie ;
- certificat d'études supérieures de chirurgie dentaire ;
- certificat d'études cliniques spéciales ;
- diplôme d'études supérieures ;
- attestation d'études approfondies en chirurgie dentaire ;
- diplôme d'études spécialisées ;
- diplôme d'études spécialisées complémentaires ;
- capacité de médecine ;
- diplôme d'études supérieures spécialisées dans une des disciplines pharmaceutiques ;
- diplôme d'études approfondies ;
- doctorat.