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Décret n°81-334 du 7 avril 1981

Article 1

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Article 1

La formation professionnelle continue des ouvriers affiliés au régime des pensions du décret susvisé du 24 septembre 1965 est régie par le présent décret.

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En vigueur du dimanche 12 avril 1981 au dimanche 30 décembre 2007

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