Décret n°78-507 du 29 mars 1978
Titre Ier : Corps des chefs de musique militaire
Abrogé1 janvier 2009
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Chapitre Ier : Dispositions générales
Abrogé1 janvier 2009Chapitre II : Recrutement
Abrogé1 janvier 2009Chapitre III : Avancement
Abrogé1 janvier 2009Chapitre IV : Dispositions diverses ou transitoires
Abrogé1 janvier 2009Abrogé depuis le jeudi 1 janvier 2009
En vigueur du jeudi 1 janvier 1976 au mercredi 31 décembre 2008
Titre Ier : Corps des chefs de musique militaire
Chapitre Ier : Dispositions générales
Chapitre II : Recrutement
Chapitre III : Avancement
Chapitre IV : Dispositions diverses ou transitoires