Décret n° 77-33 du 4 janvier 1977

Chapitre Ier : Dispositions générales

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En vigueur depuis le 1 janvier 1976 · Dernière version le 1 janvier 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle des professeurs de l'enseignement maritime

Résumé. Les professeurs de l'enseignement maritime sont des officiers de la marine nationale qui enseignent et font de la recherche dans les écoles maritimes.

Les professeurs de l'enseignement maritime constituent un corps d'officiers de carrière de la marine nationale.

Ils assurent l'enseignement et la recherche dans les établissements d'enseignement supérieur maritimes et les établissements qui en dépendent. Ils ont vocation à assurer la direction de ces établissements.

Ils sont chargés de la formation des personnels de l'enseignement maritime.

Ils peuvent être nommés, au titre de l'enseignement maritime, comme membres des jurys ou commissions d'examens institués pour la délivrance des diplômes, brevets et certificats de la marine marchande.

Ils peuvent être appelés à participer au fonctionnement d'organimes relevant des ministres de la défense et des transports.

En vigueur depuis le 1 janvier 1976

La hiérarchie du corps des professeurs de l'enseignement maritime comporte les grades suivants :

Officiers subalternes :

- Professeur de 1re classe.

Officiers supérieurs :

  • Professeur principal ;
  • Professeur en chef de 2e classe ;
  • Professeur en chef de 1re classe.

Officiers généraux :

  • Professeur général de 2e classe ;
  • Professeur général de 1re classe.

Ces grades correspondent respectivement aux grades de lieutenant de vaisseau, de capitaine de corvette, de capitaine de frégate, de capitaine de vaisseau, de contre-amiral et de vice-amiral de la hiérarchie militaire générale.

Créé le 1 août 1995 · Abrogé le 1 janvier 2009

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Échelons des grades dans l'enseignement maritime

Résumé. Ce décret décrit les échelons pour chaque grade des professeurs de l'enseignement maritime, comme les professeurs de première classe ou les professeurs généraux.

Les grades mentionnés à l'article 2 comportent les échelons ci-après :

Professeur de 1re classe : cinq échelons ;

Professeur principal : trois échelons ;

Professeur en chef de 2e classe : quatre échelons ;

Professeur en chef de 1re classe : deux échelons et deux échelons exceptionnels ;

Professeur général de 2e classe : un échelon ;

Professeur général de 1re classe : deux échelons.

En vigueur depuis le 1 janvier 1976 · Dernière version le 1 janvier 2009

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Classification des professeurs de l'enseignement maritime

Résumé. Les professeurs de l'enseignement maritime sont classés dans différentes spécialités, définies par les ministres de la défense et de la mer.

Les professeurs de l'enseignement maritime sont, jusqu'au grade de professeur en chef de 1re classe inclus, répartis en diverses branches.

Le ministre de la défense et le ministre chargé de la mer déterminent par arrêté conjoint les différentes branches et fixent leurs attributions.

En vigueur depuis le jeudi 1 janvier 1976

Chapitre Ier : Dispositions générales
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4