Décret n° 77-33 du 4 janvier 1977

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Les grades mentionnés à l'article 2 comportent les échelons ci-après :

Professeur de 1re classe : cinq échelons ;

Professeur principal : trois échelons ;

Professeur en chef de 2e classe : quatre échelons ;

Professeur en chef de 1re classe : deux échelons et deux échelons exceptionnels ;

Professeur général de 2e classe : un échelon ;

Professeur général de 1re classe : deux échelons.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Créé le 1 août 1995 · Abrogé le 1 janvier 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Échelons des grades dans l'enseignement maritime

Résumé. Ce décret décrit les échelons pour chaque grade des professeurs de l'enseignement maritime, comme les professeurs de première classe ou les professeurs généraux.

Les grades mentionnés à l'article 2 comportent les échelons ci-après :

Professeur de 1re classe : cinq échelons ;

Professeur principal : trois échelons ;

Professeur en chef de 2e classe : quatre échelons ;

Professeur en chef de 1re classe : deux échelons et deux échelons exceptionnels ;

Professeur général de 2e classe : un échelon ;

Professeur général de 1re classe : deux échelons.

Historique des versions

En vigueur du samedi 1 janvier 2005 au mercredi 31 décembre 2008

En résumé. Le nombre d'échelons exceptionnels pour les professeurs en chef de 1re classe a été doublé, passant de un à deux.

En vigueur du jeudi 1 janvier 2004 au vendredi 31 décembre 2004

En résumé. Le nombre d'échelons pour le grade de professeur en chef de 2e classe a été augmenté, passant de trois à quatre.

En vigueur du mardi 1 août 1995 au mercredi 31 décembre 2003

Source : Légifrance