Créé le 1 août 1995 · Abrogé le 1 janvier 2009
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Échelons des grades dans l'enseignement maritime
Les grades mentionnés à l'article 2 comportent les échelons ci-après :
Professeur de 1re classe : cinq échelons ;
Professeur principal : trois échelons ;
Professeur en chef de 2e classe : quatre échelons ;
Professeur en chef de 1re classe : deux échelons et deux échelons exceptionnels ;
Professeur général de 2e classe : un échelon ;
Professeur général de 1re classe : deux échelons.