Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification et abrogation d'articles dans un décret
Résumé. Un décret de 2026 supprime et modifie plusieurs articles d'un ancien décret de 2011.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2011-110 du 27 janvier 2011Sct. AnnexeDécret n°2011-110 du 27 janvier 2011Art. null
- Décret n°2011-110 du 27 janvier 2011Sct. Annexe, Art. null
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2011-110 du 27 janvier 2011Art. 1 → Version 3Décret n°2011-110 du 27 janvier 2011Art. 2 → Version 2Décret n°2011-110 du 27 janvier 2011Art. 4 → Version 3Décret n°2011-110 du 27 janvier 2011Art. 5 → Version 2Décret n°2011-110 du 27 janvier 2011Art. 6 → Version 2Décret n°2011-110 du 27 janvier 2011Art. 7 → Version 4
- Décret n°2011-110 du 27 janvier 2011Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
1 version
6 modifiés
2 abrogés