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Décret n°2026-385 du 19 mai 2026

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications du Code de l'éducation par un décret

Résumé. Un décret modifie plusieurs articles du Code de l'éducation pour les adapter aux nouvelles règles.

A modifié les dispositions suivantes :

Code de l'éducationArt. R741-4 → Version 5
- Code de l'éducation
Art. R741-4

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Code de l'éducationArt. R719-50-1 → Version 1
- Code de l'éducation
Art. R719-50-1

A modifié les dispositions suivantes :

Code de l'éducationArt. R719-49-1 → Version 2
- Code de l'éducation
Art. R719-49-1

A modifié les dispositions suivantes :

Code de l'éducationArt. R719-50 → Version 3
- Code de l'éducation
Art. R719-50

Effets de cet article

Historique des versions

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Art. R741-4

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Art. R775-1, Art. R776-1, Art. R777-1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Art. R719-50-1

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Art. R719-49-1

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Art. R719-50