Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification d'un décret sur les matières fertilisantes
Résumé. Un décret de 2026 modifie des articles d'un ancien décret de 1980 concernant les matières fertilisantes et les supports de culture.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°80-478 du 16 juin 1980Art. 3 → Version 2Décret n°80-478 du 16 juin 1980Art. 4 → Version 2
- Décret n°80-478 du 16 juin 1980Art. 3, Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°80-478 du 16 juin 1980Art. 3 → Version 2Décret n°80-478 du 16 juin 1980Art. 4 → Version 2Décret n°80-478 du 16 juin 1980Art. Annexe I → Version 2
- Décret n°80-478 du 16 juin 1980Art. 3, Art. 4, Art. Annexe I